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Plan de classement

Travaux publics et transports (Série S)

Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers

Grande voirie

• Essais effectués sur les routes nationales

• Autoroute de Normandie

• Recensement de la circulation sur les routes nationales

• Unification des routes départementales et des chemins vicinaux

• Classement et déclassement

• Affaires générales par routes

• Circulaires, instructions (grande voirie)

• Contraventions

• Instructions, travaux d'entretien

Tracés

• Routes départementales

• Affaires diverses

• Routes nationales

• Autoroute A13

Acquisitions, cessions de terrains, indemnités et dommages

• Correspondance, affaires générales. Remises aux domaines

• Routes départementales

• Indemnités de terrains et autres dont on a pu recevoir le montant

• Routes nationales

• Affaires diverses

Travaux

• Devis d'entretien

• Indemnités de carrières (remises d'amendes)

• Routes nationales

• Procès-verbaux de réception des travaux d'entretien

• Instructions et correspondance

• Travaux d'amélioration

• Confection et entretien (affaires diverses)

• Routes départementales

• Désignation des indemnités de carrières

• Entretien

• Travaux contre le chômage

• Adjudication de travaux sur les routes nationales

Ponts

• Ponts sur les routes et autres ouvrages servant à l'écoulement des eaux, affaires diverses

• Pont, route de Tancarville

• Routes départementales

• Routes nationales

• Instructions, correspondance, affaires générales

Matériel

• Code la route

• Instruments et machines

• Immeubles et matériel affectés au Service

Trottoirs, bornes, signalisation

• Bornes kilométriques, poteaux indicateurs

• Signalisation lumineuse des carrefours

• Trottoirs, affaires diverses

• Circulation

• Panneaux réclame, affichage

• Clôtures électriques

• Barrières de dégel

Fossés et plantations

• Plantations routes nationales et départementales

• Affaires diverses

• Travaux particuliers et permissions diverses

• Fossés caniveaux et égouts des routes, affaires générales

Permissions de voirie

• Occupations temporaires, conduites d'eau, a011617889171yJw2eL de gaz. Route nationale.

• Nouvelles routes nationales

• Routes nationales

• Affaires diverses

• Redevances. Occupation temporaire

• Indemnités par suite d'alignement

• Routes départementales

• Alignements

• Routes départementales

• Traverses routes départementales

Police des routes

• Police du roulage

• Ouverture de carrières, excavations

• Délits et contraventions, accidents

• Travaux non autorisés, anticipations, maisons en ruines

• Encombrement et dégradations, règlementation de la circulation, affaires diverses

• Ponts à bascule

• Affaires diverses, cassis, servitudes

• Ramassage de ravines, sables, chute de neige

• Barrières, taxes d'entretien

• Ponts à bascule, registres du personnel et matériel

Transports automobiles

• Transports automobiles

• Trains routiers

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Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers

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