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Plan de classement

Travaux publics et transports (Série S)

Chemins de fer

Lignes de Cormeilles à Glos

• Enquêtes, tracés, etc

• Établissement, concessions, conventions, alignement

• Personnel, prestation de serment, affaires diverses

• Expropriations, désignation des membres du jury

• Stations, projets, enquêtes

• Enquêtes parcellaires

• Travaux relatifs à l'écoulement des eaux, ouvrages d'art, etc

• Rapports au conseil général

• Établissement et remplacement de chemins, bornages, clôtures, etc

• Affaires diverses

• Matériel

• Comptabilité, chaînage, mise en exploitation

• Comptes d'exploitation, contrôle

• Commission départementale et délibérations du conseil général

• Statistiques des accidents

• Suppression

• Situation financière, état des recettes, dépenses

• Comptes de gestion, allocations exceptionnelles, fonds de réserve

• Déficits, mesure à prendre

• Avenants

• Personnel

• Personnel, retraits

• Matériel roulant

• Matériel

• Matériel automotrices, charbon

• Règlements généraux, tarifs

• Horaires, signalisation

• Accidents, réclamations, travaux complémentaires

• Statistiques

• Affaires diverses, alignements

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Lignes de Cormeilles à Glos

Description :
(Versement des Ponts et Chaussées du 42 S 15 au 42 S 28)
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