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Archives révolutionnaires (série L)

Fonds de l'administration du département

Cultes

Traitements et pensions ecclésiastiques

• Déclarations des titulaires de bénéfices qui veulent rentrer dans la vie commune ou en sortir (district de Pont-Audemer), 30 octobre 1790-16 brumaire an IV

Délibérations du directoire du département concernant les traitements ecclésiastiques

• 15 novembre 1791-6 février 1792

• 1 janvier 1791-30 juillet 1791

• 6 février-28 février 1792

• 2 août 1791-15 novembre 1791

Extraits des délibérations des directoires de district, relatifs aux traitements ecclésiastiques

• Directoire du. district de Pont-Audemer, 1er mars 1792-30 août 1792

• Directoire du district de Louviers, 1er mars 1792-6 pluviôse an II

• Directoire du district de Verneuil, 2 mars 1792-26 mars 1793

• Directoire du district de Bernay, 2 mars-27 juillet 1792

• Directoire du district des Andelys, 2 mars 1792-31 août 1792

• Directoire du district d'Evreux, 3 mars-31 août 1792

• Directoire de district des Andelys, 7 décembre 1790-12 mars 1792

• Directoire du district d'Evreux, 23 décembre 1790-16 fructidor an III

Enregistrement des demandes en règlement des traitements et des pensions

• District d'Evreux, 18 août 1790-14 février 1792

• District de Pont-Audemer, 25 septembre 1790-24 messidor an IV

• District des Andelys, 8 septembre 1790-3 vendémiaire an IV

• District de Verneuil, 22 juin 1790-22 fructidor an III

• District de Bernay, 24 septembre 1790-13 vendémiaire an IV

• District de Louviers, 4 octobre 1790-22 vendémiaire an IV

• District d'Evreux, 14 février 1792-12 thermidor an IV

• Enregistrement des pétitions relatives aux traitements et aux pensions

Déclarations de comptes des curés et titulaires de bénéfices (ordre alphabétique des paroisses)

• N à V, 1790

• 1791

• D à M, 1790

• District d'Evreux, 1791

• A à C, 1790

• Enregistrement des déclarations de titulaires de bénéfices. District de Pont-Audemer, 12 novembre 1790-28 août 1792

Pensions ecclésiastiques

• Tableau des pensionnaires ecclésiastiques des deux sexes domiciliés dans le département (24 mars 1801). Liquidation des pensions par le Préfet (1802-1803)

• Pétitions et pièces produites pour la liquidation des pensions. Décisions

• Comptes de la fabrique de la cathédrale d'Evreux

• Registre pour l'administration de la fabrique de la cathédrale d'Evreux

• Pièces de comptabilité des fabriques

• Pièces de comptabilité des chapitres et des communautés d'hommes

• Pièces de comptabilité des communautés de femmes

• Décisions sur l'épurement des comptes des fabriques

Attestations- de prestation du serment civique et certificats de résidence, délivrés aux ex-ministres du culte

• Dossiers individuels A à G

• Dossiers individuels A à G

• Dossiers individuels A à C

• Dossiers individuels A à G

• Certificats de vie et de résidence et déclarations de changement de résidence délivrés aux pensionnaires ecclésiastiques

• Certificats de vie et de résidence et déclarations de changement de résidence délivrés aux ex-religieux et. Religieuses

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Lien permanent :

Traitements et pensions ecclésiastiques

Date :
1790-1810
Identifiant :
57L/24-63