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Archives révolutionnaires (série L)

Fonds de l'administration du département

Ponts et chaussées

Arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département.

• 2 brumaire-12 germinal an IV

• 14 germinal an IV-6 ventôse an V

• 6 ventôse an V-1er nivôse an VI

• 2 nivôse an VI-1er vendémiaire an IV

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Lien permanent :

Arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département.

Identifiant :
54L/2-5