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Plan de classement

Archives révolutionnaires (série L)

Fonds de l'administration du département

Ponts et chaussées

• Circulaires et instructions du ministre de l'Intérieur et de la Commission des Travaux publics

Arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département.

• 2 brumaire-12 germinal an IV

• 2 nivôse an VI-1er vendémiaire an IV

• 6 ventôse an V-1er nivôse an VI

• 14 germinal an IV-6 ventôse an V

• Arrêtés et correspondance de l'administration centrale du département

• Transcription de la correspondance de l'administration centrale du département, 3 mars 1791-17 messidor an III

Enregistrement des pétitions

• 3 pluviôse an IV-11 thermidor an X

• 27 septembre 1790-12 brumaire an IV

• Ateliers de charité, états de travaux et de comptabilité

• Construction et entretien des routes. Etats d'indemnités de terrains

• Etats de situation des travaux et comptabilité

• Liquidation des travaux de construction et d'entretien

• Barrières, taxe d'entretien

• Navigation des rivières

• Projets de canaux. Canal de Honfleur à Villequier et canal de l'Eure au Loir

• Flottage de l'Iton

• Bacs et bateaux

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Lien permanent :

Ponts et chaussées

Description :
(1790-An XIII)
Date :
1790-1805
Identifiant :
54L/1-18