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Archives révolutionnaires (série L)

Fonds de l'administration du département

Administration générale

Personnel administratif

• Formation et organisation des directoires de département et de district, correspondance

• Transcription des arrêtés de nomination et lettres de service émanant du Conseil exécutif provisoire du Directoire exécutif et des représentants en mission, 27 octobre 1792-3 fructidor an VII

Délibérations et arrêtés de l'administration centrale de département relatifs aux nominations et destitutions du personnel administratif

• 21 vendémiaire an VI-23 frimaire an VIII

• 1er brumaire an IV-29 nivôse an VI

• 22 vendémiaire an VIII-7 prairial an XIII, et arrêtés du Préfet, 7 prairial an VIII-28 prairial an IX

• 1er pluviôse an VI-13 vendémiaire an-VIII

• 4 vendémiaire an VII-13 vendémiaire an VIII

• 16 brumaire an IV-18 vendémiaire an VIII

• Nominations et destitutions de fonctionnaires de l'administration centrale de département et des administrations de district, arrêtés, et correspondance

• Minutes d'arrêtés de l'administration centrale relatifs aux fonctionnaires de cette administration

• Nominations et destitutions de fonctionnaires municipaux

• Formation et épuration des municipalités, arrêtés de l'administration centrale du département

• Correspondance relative aux nominations, destitutions et manière de servir des fonctionnaires municipaux

• Etats nominatifs des fonctionnaires publics de la commune d'Evreux

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Lien permanent :

Personnel administratif

Description :
(1790-An IX)
Date :
1790-1801
Identifiant :
9L/1-13