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Archives révolutionnaires (série L)

Fonds des municipalités de cantons

Louviers

• Instruction et correspondance relatives à la police et à l'administration générale

• Agriculture

• Procès-verbaux d'expertises des dégâts occasionnés par les inondations et l'incendie

• Etat de l'arriéré de l'an VI et années antérieures des dépenses administratives du canton, état des dépenses municipales pour l'an VII cantons (intra et extra-muros), et correspondance y relative

• Contributions directes

• Domaines nationaux

• Réparations du bac d'Acquigny, an VI, et de la porte de la Villette à Louviers, an Vl an VIII

• Arrêté de l'administration centrale de l'Eure rapportant les décisions du jury concernant l'exemption de conscrits de la 1ère classe de l'an VII, 21 nivôse an VII

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Lien permanent :

Louviers

Description :
(An IV-An IX)
Date :
1795-1801
Identifiant :
209L/1-8