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Plan de classement

Archives révolutionnaires (série L)

Fonds des municipalités de cantons

Tillières

Enregistrement des lois et décrets

• 1793-an III

• An VIII-an IX

Enregistrement des paquets

• An V-an VII

• An VII-an VIII

• Enregistrement de la correspondance adressée et reçue

Transcription de la correspondance

• 15 nivôse an IV-29 floréal an VI

• 30 floréal an VI-1er jour complémentaire an VII

Correspondance, circulaires, instructions

• An V

• An IV

• An VII

• An VI

• An VIII

• Administration générale. Correspondance, circulaire

• Elections. Instructions, procès-verbaux

• Délimitation des sections de vote, 1790. Registre civique. Liste dés électeurs, an V

• Police générale. Correspondance, instructions

• Enregistrement des passeports, vendémiaire an VII-fructidor an VIII

• Emigrés. Etats et correspondance

• Population. Recensement

Enregistrement des certificats de résidence

• An II-an III

• An VI

• An VII-an VIII

• An IV-an VI

• Subsistances. Recensement des terres labourables, des grains et fourrages. Réquisitions

• Comptabilité cantonale. Comptes administratifs et états de charges locales

• Enregistrement des mandats expédiés

• Vieinalité. Correspondance, circulaires

• Contributions. Correspondance, instructions, rôles, comptabilité

• Emprunt forcé de l'an IV. Instructions, rôles, correspondance

• Patentes, instructions, quittances

• Demandes de dégrèvements

• Domaines nationaux. Adjudications, correspondance

• Armée,.Enrôlements. Réquisitions, congés, pensions. Instructions et correspondance

• Réquisition de chevaux

• Enregistrement des feuilles de route des militaires

• Enregistrement des secours accordés aux parents des militaires

• Garde nationale. Circulaire, états, procès-verbaux d'élections

• Ponts et chaussées. Souscription pour l'entretien des routes. Instructions

• Instruction publique. Instituteurs. Arrêtés, certificats des maires, réceptions d'instituteurs

• Justice. Listes de jurés

• Cultes. Pensions et traitements des ecclésiastiques. Pétitions et correspondance relatives à l'exercice-et à la police des cultes

• Assistance publique. Etats d'enfants indigents. Pensions d'invalidité. Correspondance

• Sommier des actes translatifs de propriété. Patentes

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Lien permanent :

Tillières

Description :
(1790-An XII)
Date :
1790-1804
Identifiant :
229L/1-42