Élections (1K)
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Description :
Listes des électeurs (1832-1899). Formule de déclarations prescrites par les articles 3 et 4 de la loi électorale (31 mai 1850). Procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite (1851,1870), et pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). Procès-verbaux d'élection sénatoriale (1876-1898) et des conseillers généraux et d'arrondissement (1852-1898). Assemblée communale de Coudres, procès-verbaux des opérations (1831-1870). Procès verbaux d'élections des membres du conseil municipal (1852-1896) et d'élections des maires et adjoints (1871-1896).
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Date :
1831-1910
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Identifiant :
176EDT/10
- Localité : Coudres