Travaux publics et voirie (1O)
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Description :
Budget, créations de ressources, subventions, vote et emploi de celles-ci (1844-1882). Répartition des ressources (1888-1894). Procès-verbal de bornage, plan, alignements, autorisations de construire (1828-1882). Estimatif des travaux à exécuter sur les chemins vicinaux (1844). Actes de vente de chemins inutiles et actes d'acquisition de terrains (1846-1882). Plan d'une partie de chemin vicinal n°13 de Coudres au Brémien (1845). Projet de rectification de chemin et de redressement (1844-1885). État de classement des chemins vicinaux (1859-1938). Extrait du registre du conseil municipal : construction d'un chemin vicinal ordinaire de Coudres à I'ancien chemin d'Evreux (1875). État parcellaire des terrains à occuper sur le territoire de la commune (1885). Plan d'alignement de la traverse de Triernon (chemin n° 35) (1895). Dossier concernant le chemin rural ou sente n°25 de Triernon au Favril : projet de reconnaissance et d'élargissement du chemin, plan parcellaire, décision de la commission départementale,correspondance, journaux "Le Rappel de l'Eure" (insertions parues dans ceux-ci concernant ces chemins (1899). Plan des lieux, procès verbal de bornage (1898-1900). Enquête de commodo et incommodo, plan du terrain pour échange (1853). Procès-verbaux de reconnaissance de viabilité des chemins (1847-1853). Plan du chemin "la Minerette" (ancien chemin vicinal- n° 16) (1913). designations de carrières pour l'extraction des matériaux destiné sà l'entretien des chemins (1895-1910).
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Date :
1828-1939
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Identifiant :
176EDT/13
- Localité : Coudres