Service hydraulique_ arrondissement fonctionnel. Dossiers de gestion de la rivière Eure domaniale (entretien, aménagements, occupation du domaine... (anc. entree_000011876).

• Date :

  1938-1977

• Description physique :

  Importance matérielle : 0,10 ml

• Identifiant :

  2302W/1-1

• Origine : Direction départementale de l'équipement.
• Modalités d’entrée :

  versement par Communauté d'agglomération Seine-Eure (CASE)

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000480 du 01/06/2017

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Direction départementale de l'équipement.
  • Titre
    • Service hydraulique_ arrondissement fonctionnel. Dossiers de gestion de la rivière Eure domaniale (entretien, aménagements, occupation du domaine... (anc. entree_000011876).