Service du SPIP et des antennes : PV des réunions (2001), statistiques de leur activité (1998-2011), études de programmation, documents d'évaluation (2003-2008). Rapports annuels (1997-2009). Dossiers administratifs des personnels titulaires ou non (2010-2014). Commission de surveillance des établissements pénitentiaires (2001-2008), procédures spécifiques (2006-2014), relations avec les partenaires (1997-2009), dossiers direction sur différentes thématiques (1986-2006), dossiers conventionnement (2000-2006). (anc. entree_000011869).
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Date :
1986-2014
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Description physique :
Importance matérielle : 2,72 ml
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Identifiant :
2296W/1-60
- Origine : Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Eure / Pôle secrétariat de direction - RH. Siège
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Modalités d’entrée :
versement par Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Eure
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Informations sur le traitement :
Entrée entree_000000487 du 10/05/2017