Médaille de la famille Française. Journaux officiels (1947-1952), commission départementale de la famille : PV des délibérations, justificatifs des commissions (1958-2010). Arrêtés préfectoraux (1963-2009). Dossiers individuels (avis favorables ou rejets) (1945-1999) (anc. entree_000012095).

• Description :

  Les dossiers contiennent des pièces de la vie privée : actes de naissance, casiers judiciaires etc...)

• Date :

  1945-2010

• Description physique :

  Importance matérielle : 3,83 ml

• Identifiant :

  2391W/1-82

• Origine : Union départementale des associations familiales de l'Eure. / Action familiale
• Modalités d’entrée :

  versement par Union départementale des associations familiales de l'Eure. / Action familiale

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000274 du 21/11/2018

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Union départementale des associations familiales de l'Eure. / Action familiale
  • Titre
    • Médaille de la famille Française. Journaux officiels (1947-1952), commission départementale de la famille : PV des délibérations, justificatifs des commissions (1958-2010). Arrêtés préfectoraux (1963-2009). Dossiers individuels (avis favorables ou rejets) (1945-1999) (anc. entree_000012095).