Carrières : autorisations, commissions départementales des carrières (1967-2016). Expropriation au profit des collectivités territoriales (1999-2007). Gestion eau potable : captages, forages, signalements (1966-2012). Installations classées : déclarations, autorisations (1977-2014). (anc. entree_000012233).

• Date :

  1967-2016

• Description physique :

  Importance matérielle : 10,42 ml

• Identifiant :

  2458W/1-375

• Origine : Préfecture / Direction des élections, de la légalité et de l'environnement / Bureau des élections de la réglementation et des procédures environnementales
• Modalités d’entrée :

  versement par Préfecture / Direction des élections, de la légalité et de l'environnement / Bureau des élections de la réglementation et des procédures environnementales

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000136 du 13/01/2020

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Préfecture / Direction des élections, de la légalité et de l'environnement / Bureau des élections de la réglementation et des procédures environnementales
  • Titre
    • Carrières : autorisations, commissions départementales des carrières (1967-2016). Expropriation au profit des collectivités territoriales (1999-2007). Gestion eau potable : captages, forages, signalements (1966-2012). Installations classées : déclarations, autorisations (1977-2014). (anc. entree_000012233).