Documents d'urbanisme. Cartes communales (2003-2007), plans d'occupation des sols : élaboration, mise à jour, modification et révision (1978-2007). Classement par communes pour chaque type de document. (anc. entree_000012160).

• Date :

  1978-2007

• Description physique :

  Importance matérielle : 1,68 ml

• Identifiant :

  2434W/1-89

• Origine : Direction départementale de l'équipement.
• Modalités d’entrée :

  versement par Direction départementale de l'équipement.

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000209 du 03/06/2019

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Direction départementale de l'équipement.
  • Titre
    • Documents d'urbanisme. Cartes communales (2003-2007), plans d'occupation des sols : élaboration, mise à jour, modification et révision (1978-2007). Classement par communes pour chaque type de document. (anc. entree_000012160).