Plans d'urbanisme (1961-1980), plans d'occupation des sols (1977-2005), cartes communales (2003-2004), zone d'environnement protégée (1983). Classement par communes pour chaque type de document. (anc. entree_000012011).

• Date :

  1961-2005

• Description physique :

  Importance matérielle : 7,80 ml

• Identifiant :

  2359W/1-439

• Origine : Direction départementale de l'équipement.
• Modalités d’entrée :

  versement par Direction départementale des territoires et de la mer / Service prévention des risques et aménagement du territoire / Planification urbaine et rurale

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000354 du 03/04/2018

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Direction départementale de l'équipement.
  • Titre
    • Plans d'urbanisme (1961-1980), plans d'occupation des sols (1977-2005), cartes communales (2003-2004), zone d'environnement protégée (1983). Classement par communes pour chaque type de document. (anc. entree_000012011).