Gestion des domaines et des biens publics. Inventaires des biens des subdivisions de Louviers et Pont-de-l'Arche (1916-1974), dossiers d'acquisitions,plans des domaines et biens de la subdivision (1943-1992), dossiers et plans des ouvrages d'art exécutés (1979-2002). Aménagement (1962-2002), transports : études et planification (2010-2012). (anc. entree_000012343).

• Date :

  1914-2012

• Description physique :

  Importance matérielle : 0,92 ml

• Identifiant :

  2521W/1-61

• Origine : Conseil général / Direction de la mobilité
• Modalités d’entrée :

  versement par Conseil départemental de l'Eure

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000027 du 14/01/2021

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Conseil général / Direction de la mobilité
  • Titre
    • Gestion des domaines et des biens publics. Inventaires des biens des subdivisions de Louviers et Pont-de-l'Arche (1916-1974), dossiers d'acquisitions,plans des domaines et biens de la subdivision (1943-1992), dossiers et plans des ouvrages d'art exécutés (1979-2002). Aménagement (1962-2002), transports : études et planification (2010-2012). (anc. entree_000012343).