Plans d'urbanisme. Marnu (1999), cartes communales (2003-2004), plans d'occupation des sols (1982-2007). Classement par communes pour chaque type de document. (anc. entree_000012024).
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Date :
1982-2007
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Description physique :
Importance matérielle : 1,43 ml
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Identifiant :
2363W/1-97
- Origine : Direction départementale de l'équipement.
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Modalités d’entrée :
versement par Direction départementale des territoires et de la mer
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Informations sur le traitement :
Entrée entree_000000341 du 28/05/2018