Plans d'urbanisme. Marnu (1999), cartes communales (2003-2004), plans d'occupation des sols (1982-2007). Classement par communes pour chaque type de document. (anc. entree_000012024).

• Date :

  1982-2007

• Description physique :

  Importance matérielle : 1,43 ml

• Identifiant :

  2363W/1-97

• Origine : Direction départementale de l'équipement.
• Modalités d’entrée :

  versement par Direction départementale des territoires et de la mer

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000341 du 28/05/2018

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Direction départementale de l'équipement.
  • Titre
    • Plans d'urbanisme. Marnu (1999), cartes communales (2003-2004), plans d'occupation des sols (1982-2007). Classement par communes pour chaque type de document. (anc. entree_000012024).