Carrières (1963-2019), installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1934-2018), recherche d'hydrocarbures et de gaz (1982-2000), déclarations d'utilisation ou de détention ou de détention (1963-2008), déchets-pollutions (1975-2010), commissions (1989-2016). (anc. entree_000012283).
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Date :
1934-2019
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Description physique :
Importance matérielle : 14,77 ml
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Identifiant :
2481W/1-343
- Origine : Préfecture / Secrétariat général / Direction des élections, de la légalité et de l'environnement / Bureau des élections, de la réglementation et des procédures environnementales et commerciales
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Modalités d’entrée :
versement par Préfecture / Secrétariat général / Direction des élections, de la légalité et de l'environnement / Bureau des élections, de la réglementation et des procédures environnementales et commerciales
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Informations sur le traitement :
Entrée entree_000000086 du 26/07/2020