n°165 (14 mai 1861). Corps législatif. Projet de loi relatif aux droits de douane concernant les grains, farines et autres denrées alimentaires / Vernier, Théodore Michel

• Sujet : PROJET DE LOI ; TARIF DOUANIER ; PRODUCTION VEGETALE ; IMPORTATION ; EXPORTATION
• Description :

  . . .

• Date :

  1861

• Description physique :

  Importance matérielle : 48 p.

  Dimensions : 28 cm

  Particularité physique : Ouvrage broché - Pages non coupées

• Identifiant :

  BIBSLE 07536

• Organisme : Imprimerie du Corps législatif (Paris). Poupard-Davyl
• Origine : BM Evreux
• Histoire de la conservation :

  Entrée SAAB-08795. Anciennes cotes SLE E 133 bis

• Mots-clés
  • Thème
    • PROJET DE LOI
    • TARIF DOUANIER
    • PRODUCTION VEGETALE
    • IMPORTATION
    • EXPORTATION
  • Personne (physique ou morale)
    • Vernier, Théodore Michel
  • Titre
    • n°165 (14 mai 1861). Corps législatif. Projet de loi relatif aux droits de douane concernant les grains, farines et autres denrées alimentaires