Mécanisme des grands pouvoirs de l'état suivi des textes réglementaires et législatifs pouvant servir à éclairer le vote des Lois et des sénatus-consultes contenant les actes relatifs au rétablissement de l'empire, à la régence et à l'augmentation du nombre des députés / Valette, Philippe

• Sujet : LOI ; FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES ; PARLEMENT ; SECOND EMPIRE
• Description :

  1. . Dédicace de l'auteur.

• Date :

  1857

• Description physique :

  Importance matérielle : XXXIV - 734 p.

  Dimensions : 23 cm

  Particularité physique : Ouvrage broché

• Identifiant :

  BIBSLE 02800

• Organisme : Napoléon Chaix (Paris).
• Histoire de la conservation :

  Entrée SAAB-03292. Anciennes cotes SLE C57 B0870

• Mots-clés
  • Thème
    • LOI
    • FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
    • PARLEMENT
    • SECOND EMPIRE
  • Personne (physique ou morale)
    • Valette, Philippe
  • Titre
    • Mécanisme des grands pouvoirs de l'état suivi des textes réglementaires et législatifs pouvant servir à éclairer le vote des Lois et des sénatus-consultes contenant les actes relatifs au rétablissement de l'empire, à la régence et à l'augmentation du nombre des députés