Congrès de la propriété immobilière de France, Rouen, les 12, 13, 14 et 15 octobre 1896, par l'initiative du syndicat de la propriété immobilière de France, avec le patronage et le concours de l'Union des chambres syndicales de la propriété bâtie de France, sous la présidence de M. Guillouard,... Compte rendu sténographique / s.n.

• Sujet : PROPRIETE IMMOBILIERE ; PATRIMOINE ; BIEN IMMOBILIER ; DROIT PRIVE
• Description :

  . . Contient 3 annexes : 3è section (propriété batie, impôts, taxes) : rapport de A. Robert ; 4è section (servitudes de voiries) : rapport de H. Allais ; Bulletin N°2 du syndicat mars 1897.

• Date :

  1896

• Description physique :

  Importance matérielle : XX-165 p.

  Dimensions : 26 cm

• Identifiant :

  BIBSLE 00069

• Organisme : (Rouen). Léon Brière
• Histoire de la conservation :

  Entrée SAAB-00255. Anciennes cotes SLE C0656 A0047

• Mots-clés
  • Thème
    • PROPRIETE IMMOBILIERE
    • PATRIMOINE
    • BIEN IMMOBILIER
    • DROIT PRIVE
  • Personne (physique ou morale)
    • s.n.
  • Titre
    • Congrès de la propriété immobilière de France, Rouen, les 12, 13, 14 et 15 octobre 1896, par l'initiative du syndicat de la propriété immobilière de France, avec le patronage et le concours de l'Union des chambres syndicales de la propriété bâtie de France, sous la présidence de M. Guillouard,... Compte rendu sténographique