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Résultat n°1

Mélanges - Tome VI / Auteurs multiples

Date

1789

Cote

BIBSLE 04187 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Discours de M. le Duc de Broglie, président du Conseil : l'Acte du 16 mai, le radicalisme, le Maréchal, la coalition des conservateurs / Broglie, Albert (duc de).

Date

1877

Cote

117BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Discours prononcé par le citoyen Dupont (de l'Eure), président du gouvernement provisoire. Séance du 4 mai 1848 / Dupont de l'Eure, Jacques-Charles.

Date

1848

Cote

228BR/176 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Notes remises sur sa demande à la commission de la Chambre des députés, chargée de l'examen du projet de loi concernant les eaux-de-vie et esprits rendus impropres à la consommation comme boissons / Robert-Guyard, Jean-Antoine

Date

1845

Cote

BIBSLE 08812 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Discours de M. de Salvandy, député de l'Eure, sur la loi des associations et l'amendement de M. Teste / Salvandy, Narcisse-Achille (de)

Date

1834

Cote

BIBSLE 07406 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Discours de M. Raoul Duval, Député à l'Assemblée Nationale / Raoul-Duval, Edgar

Date

1876

Cote

BIBSLE 08150 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Discours de M. le Duc de Broglie, président du Conseil : l'Acte du 16 mai, le radicalisme, le Maréchal, la coalition des conservateurs / Broglie, Albert (duc de).

Date

1877

Cote

117BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Liste des représentants élus du département de l'Eure dans les Assemblées parlementaires de 1789 à 1929 / Baudot, Marcel

Date

1930

Cote

BIBSLE 04153 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Journal politique de Charles de Lacombe, député à l'Assemblée Nationale / Hélot, A. (éditeur scientifique);Lacombe, Charles (de)

Date

1907

Cote

BIBSLE 01239 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Journal politique de Charles de Lacombe député à l'Assemblée Nationale / Hélot, A. (éditeur scientifique);Lacombe, Charles (de)

Date

1908

Cote

BIBSLE 01240 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Pétition présentée à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés par la Société centrale d'agriculture de la Seine-Inférieure relativement au projet de loi sur la suppression du sucre indigène / Girardin, Jean

Date

1843

Cote

BIBSLE 07449 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

7 projets de loi - Corps législatif : 1859-1860 1 - n°180 (2 mai 1859) projet de loi relatif à une imposition extraordinaire par le département de l'Eure 2 - n°286 (18 mai 1859) projet de loi relatif à une délimitation des cantons d'Amfreville-la-Campagne et du Neubourg et des communes d'Amfreville-la-Campagne, de Fouqueville et de Troncq (Eure) 3 - n°138 (24 avril 1860) projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1 086 000 francs, pour les dépenses du Concours général et national d'agriculture en 1860 4 - n°156 (7 mai 1860) projet de loi relatif à la suppression de deux communes de Saint-Melaine et de Launay (Calvados), à la réunion de ces deux communes 5 - n°207 / Blosseville, Ernest Poret (Marquis de);Chaumont-Quitry, Odon-Charles-Joseph (Marquis de);Gareau, Eugène;Pouyer-Quertier, Augustin

Date

1859

Cote

BIBSLE 07535 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Quatre années de législature. L'oeuvre de la chambre des députés avec une chronologie politique et parlementaire. La stabilité ministérielle, l'ordre public et l'intérêt national / Fédération républicaine de France

Date

1924

Cote

BIBSLE 09081 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Mécanisme des grands pouvoirs de l'État et des formes réglementaires de l'Assemblée nationale, suivi de textes tant réglementaires que législatifs pouvant servir à éclairer le vote des lois / Valette, Philippe

Date

1850

Cote

BIBSLE 02799 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Députés du département de l'Eure aux diverses assemblées législatives qui se sont succédés depuis 1789 / Lorin.

Date

1847

Cote

BR/0450 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Demande en révision du Code civil, adressée à Messieurs les membres de la Chambre des Députés / Dauriat, Louise

Date

1837

Cote

BIBSLE 07438 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Discours prononcés par M. le Duc de Broglie, membre de l'Assemblée nationale dans les séances des 9, 11 et 17 janvier 1873. Discussion du projet de loi relatif au rétablissement du conseil supérieur de l'enseignement / Broglie, Albert (duc de).

Date

1873

Cote

117BR/5 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Discours prononcés par M. le Duc de Broglie, membre de l'Assemblée nationale dans les séances des 9, 11 et 17 janvier 1873. Discussion du projet de loi relatif au rétablissement du conseil supérieur de l'enseignement / Broglie, Albert (duc de).

Date

1873

Cote

117BR/5 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

Lendemain de bataille. Série d'articles publiés dans la "Liberté de l'Eure" après le scrutin du 6 mai 1906 / Valframbert, Charles

Date

1906

Cote

BIBSLE 09074 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

L'assemblée électorale du département de l'Eure, au citoyen Marmontel / Liberge de Granchain, Guillaume-Jacques-Constant (de);Marmontel, Jean-François

Date

1797

Cote

BIBSLE 07402 (Cote/Cotes extrêmes)