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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mélanges - Tome VI / Auteurs multiples

    Date

    1789

    Cote

    BIBSLE 04187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Mélanges - Tome VI / Auteurs multiples
  2. Résultat n°2

    Discours de M. le Duc de Broglie, président du Conseil : l'Acte du 16 mai, le radicalisme, le Maréchal, la coalition des conservateurs / Broglie, Albert (duc de).

    Date

    1877

    Cote

    117BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Discours de M. le Duc de Broglie, président du Conseil...
  3. Résultat n°3

    Discours prononcé par le citoyen Dupont (de l'Eure), président du gouvernement provisoire. Séance du 4 mai 1848 / Dupont de l'Eure, Jacques-Charles.

    Date

    1848

    Cote

    228BR/176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Discours prononcé par le citoyen Dupont (de l'Eure),...
  4. Résultat n°4

    Notes remises sur sa demande à la commission de la Chambre des députés, chargée de l'examen du projet de loi concernant les eaux-de-vie et esprits rendus impropres à la consommation comme boissons / Robert-Guyard, Jean-Antoine

    Date

    1845

    Cote

    BIBSLE 08812 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Notes remises sur sa demande à la commission de la...
  5. Résultat n°5

    Discours de M. de Salvandy, député de l'Eure, sur la loi des associations et l'amendement de M. Teste / Salvandy, Narcisse-Achille (de)

    Date

    1834

    Cote

    BIBSLE 07406 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Discours de M. de Salvandy, député de l'Eure, sur la...
  6. Résultat n°6

    Discours de M. Raoul Duval, Député à l'Assemblée Nationale / Raoul-Duval, Edgar

    Date

    1876

    Cote

    BIBSLE 08150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Discours de M. Raoul Duval, Député à l'Assemblée Nationale...
  7. Résultat n°7

    Discours de M. le Duc de Broglie, président du Conseil : l'Acte du 16 mai, le radicalisme, le Maréchal, la coalition des conservateurs / Broglie, Albert (duc de).

    Date

    1877

    Cote

    117BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Discours de M. le Duc de Broglie, président du Conseil...
  8. Résultat n°8

    Liste des représentants élus du département de l'Eure dans les Assemblées parlementaires de 1789 à 1929 / Baudot, Marcel

    Date

    1930

    Cote

    BIBSLE 04153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Liste des représentants élus du département de l'Eure...
  9. Résultat n°9

    Journal politique de Charles de Lacombe, député à l'Assemblée Nationale / Hélot, A. (éditeur scientifique);Lacombe, Charles (de)

    Date

    1907

    Cote

    BIBSLE 01239 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal politique de Charles de Lacombe, député à l'Assemblée...
  10. Résultat n°10

    Journal politique de Charles de Lacombe député à l'Assemblée Nationale / Hélot, A. (éditeur scientifique);Lacombe, Charles (de)

    Date

    1908

    Cote

    BIBSLE 01240 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Journal politique de Charles de Lacombe député à l'Assemblée...
  11. Résultat n°11

    Pétition présentée à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés par la Société centrale d'agriculture de la Seine-Inférieure relativement au projet de loi sur la suppression du sucre indigène / Girardin, Jean

    Date

    1843

    Cote

    BIBSLE 07449 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Pétition présentée à la Chambre des Pairs et à la Chambre...
  12. Résultat n°12

    7 projets de loi - Corps législatif : 1859-1860 1 - n°180 (2 mai 1859) projet de loi relatif à une imposition extraordinaire par le département de l'Eure 2 - n°286 (18 mai 1859) projet de loi relatif à une délimitation des cantons d'Amfreville-la-Campagne et du Neubourg et des communes d'Amfreville-la-Campagne, de Fouqueville et de Troncq (Eure) 3 - n°138 (24 avril 1860) projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1 086 000 francs, pour les dépenses du Concours général et national d'agriculture en 1860 4 - n°156 (7 mai 1860) projet de loi relatif à la suppression de deux communes de Saint-Melaine et de Launay (Calvados), à la réunion de ces deux communes 5 - n°207 / Blosseville, Ernest Poret (Marquis de);Chaumont-Quitry, Odon-Charles-Joseph (Marquis de);Gareau, Eugène;Pouyer-Quertier, Augustin

    Date

    1859

    Cote

    BIBSLE 07535 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • 7 projets de loi - Corps législatif : 1859-1860 1 -...
  13. Résultat n°13

    Quatre années de législature. L'oeuvre de la chambre des députés avec une chronologie politique et parlementaire. La stabilité ministérielle, l'ordre public et l'intérêt national / Fédération républicaine de France

    Date

    1924

    Cote

    BIBSLE 09081 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Quatre années de législature. L'oeuvre de la chambre...
  14. Résultat n°14

    Mécanisme des grands pouvoirs de l'État et des formes réglementaires de l'Assemblée nationale, suivi de textes tant réglementaires que législatifs pouvant servir à éclairer le vote des lois / Valette, Philippe

    Date

    1850

    Cote

    BIBSLE 02799 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Mécanisme des grands pouvoirs de l'État et des formes...
  15. Résultat n°15

    Députés du département de l'Eure aux diverses assemblées législatives qui se sont succédés depuis 1789 / Lorin.

    Date

    1847

    Cote

    BR/0450 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Députés du département de l'Eure aux diverses assemblées...
  16. Résultat n°16

    Demande en révision du Code civil, adressée à Messieurs les membres de la Chambre des Députés / Dauriat, Louise

    Date

    1837

    Cote

    BIBSLE 07438 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Demande en révision du Code civil, adressée à Messieurs...
  17. Résultat n°17

    Discours prononcés par M. le Duc de Broglie, membre de l'Assemblée nationale dans les séances des 9, 11 et 17 janvier 1873. Discussion du projet de loi relatif au rétablissement du conseil supérieur de l'enseignement / Broglie, Albert (duc de).

    Date

    1873

    Cote

    117BR/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Discours prononcés par M. le Duc de Broglie, membre...
  18. Résultat n°18

    Discours prononcés par M. le Duc de Broglie, membre de l'Assemblée nationale dans les séances des 9, 11 et 17 janvier 1873. Discussion du projet de loi relatif au rétablissement du conseil supérieur de l'enseignement / Broglie, Albert (duc de).

    Date

    1873

    Cote

    117BR/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Discours prononcés par M. le Duc de Broglie, membre...
  19. Résultat n°19

    Lendemain de bataille. Série d'articles publiés dans la "Liberté de l'Eure" après le scrutin du 6 mai 1906 / Valframbert, Charles

    Date

    1906

    Cote

    BIBSLE 09074 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Lendemain de bataille. Série d'articles publiés dans...
  20. Résultat n°20

    L'assemblée électorale du département de l'Eure, au citoyen Marmontel / Liberge de Granchain, Guillaume-Jacques-Constant (de);Marmontel, Jean-François

    Date

    1797

    Cote

    BIBSLE 07402 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • L'assemblée électorale du département de l'Eure, au...