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  1. Résultat n°1

    Anciens militaires et marins retraités avant les lois de 1878 et de 1879 occupant un emploi civil sur les fonds publics, suppléments de pensions.

    Date

    1881

    Cote

    3R15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • PENSIONS
    • Anciens militaires et marins retraités avant les lois...
  2. Résultat n°2

    Soutiens de famille.

    Date

    1815

    Cote

    1R280 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • CONSULAT ET PREMIER EMPIRE
    • FORMES PARTICULIERES DE RECRUTEMENT
    • RAPPEL
    • Anciens militaires de 1815, rappel : registre des procès-verbaux...
    • Soutiens de famille.
  3. Résultat n°3

    Infirmes et mariés.

    Date

    1815

    Cote

    1R279 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • CONSULAT ET PREMIER EMPIRE
    • FORMES PARTICULIERES DE RECRUTEMENT
    • RAPPEL
    • Anciens militaires de 1815, rappel : registre des procès-verbaux...
    • Infirmes et mariés.
  4. Résultat n°4

    Anciens militaires, propositions de concession de pensions et secours : rapports, correspondance, circulaires, décrets, instructions.

    Date

    1822-1876

    Cote

    3R7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • ORGANISATION
    • Anciens militaires, propositions de concession de pensions...