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Résultat n°1

Gardes nationales mobile, mobilisée et sédentaire, corps francs

Date

1870-1871

Cote

8R47 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Vérification de 1844 : correspondance, procès-verbaux, états numériques.

Date

1844-1850

Cote

4R102 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Armement et équipement de la Garde Nationale, état des lieux : état de l'équipement, armement et habillement, correspondance, bordereaux de situation sommaire des Gardes Nationales, états nominatifs.

Date

1832

Cote

4R97 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Vérification de 1846, formation des conseils d'administration et proposition aux emplois d'adjudant major et de chirurgien-aide major.

Date

1846-1847

Cote

4R103 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Vérification de 1842 pour les arrondissements de Louviers, de Pont-Audemer et 3 cantons de l'arrondissement de Bernay : correspondance, situations générales de l'armement, procès-verbaux de visite des armes.

Date

1841-1843

Cote

4R101 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Remise en état de l'armement.

Date

1849

Cote

4R214 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Fourniture de drapeaux aux corps de la Garde et aux communes.

Date

1831-1859

Cote

4R94 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Dissolution de la compagnie d'artillerie, discipline militaire.

Date

1850

Cote

4R215 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Vérification de 1849 : correspondance, suivi des questions posées par le Ministre de l'Intérieur, fiches de situation générale des armes, feuilles d'appel, instructions.

Date

1849

Cote

4R104 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Vérification de 1836.

Date

1836

Cote

4R99 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Vérification de 1840 pour les arrondissements des Andelys et d'Evreux.

Date

1840-1842

Cote

4R100 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Armes, surveillance des dépôts : correspondance.

Date

1843

Cote

4R106 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Envoi et distribution : correspondance, circulaires, modèle de drapeau, devis, factures.

Date

1830-1841

Cote

4R93 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Tournées de visite et désignation d'officiers d'armement : instructions, correspondance, procès-verbaux de la visite des armes, tableaux d'exécution des ordonnances royales, arrêtés de désignation.

Date

1833-1836

Cote

4R98 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Défense du département, organisation (armement, opérations militaires, formation de comités de défense) : instructions, correspondance, notes, dépêches, affiches, tableaux des dépenses, registre des contributions imposées par l'ennemi.

Date

1870-1873

Cote

8R46 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Situation de l’armement, dépôt des armes suite à la dissolution de la compagnie d'artillerie.

Date

1850-1854

Cote

4R216 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Armement, états des effets d'artillerie : correspondance, circulaire, procès-verbal de visite des armes.

Date

1830-1848

Cote

4R95 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Fourniture d'armes, équipement de la Garde Nationale et vérification des armes de 1851 : correspondance, états des armes, tableaux.

Date

1841-1851

Cote

4R105/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

Gardes nationales mobiles et corps francs.

Date

1870-1871

Cote

8R48 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Fourniture d'armes, équipement du département : correspondance, états de situation trimestrielle, états de répartition.

Date

1831-1836

Cote

4R96/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)