• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de la cour de cassation, concernant les droits d'usage dans la forêt de Conches, rendus entre la commune de Sainte Marthe et MM. Roy et Duval / Bécard.
Cote
568BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1834
 Lieu
SAINTE-MARTHE
 Type de document
Brochure
  • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
  • Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de...
Résultat n°2

Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de la cour de cassation, concernant les droits d'usage dans la forêt de Conches, rendus entre la commune de Sainte Marthe et MM. Roy et Duval / Bécard.
Cote
568BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1834
 Lieu
SAINTE-MARTHE
 Type de document
Brochure
  • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
  • Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de...