Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Usages ruraux de l'arrondissement d'Evreux, relatifs aux pratiques de culture, ainsi qu'aux droits et obligations des fermiers, lors de leur entrée en jouissance et à la cessation de leur bail / Société Libre de l'Eure

    Date

    1843

    Cote

    BIBSLE 07040 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Usages ruraux de l'arrondissement d'Evreux, relatifs...
  2. Résultat n°2

    Usages ruraux de l'arrondissement d'Evreux relatifs aux pratiques de culture, ainsi qu'aux droits et obligations des fermiers lors de leur entrée en jouissance et à la cession de leur bail /

    Date

    1843

    Cote

    BIBSLE 04585 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Usages ruraux de l'arrondissement d'Evreux relatifs...
  3. Résultat n°3

    La question de l'indemnité de plus-value au fermier sortant / Doucerain, Albert

    Date

    1925

    Cote

    BIBSLE 09101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • La question de l'indemnité de plus-value au fermier...
  4. Résultat n°4

    Etude sur les baux à ferme en Eure-et-Loir : rapport présenté au nom de la commission chargée de rédiger un nouveau modèle de bail / Comice agricole de l'arrondissement de Chartres

    Date

    1867

    Cote

    BIBSLE 07235 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Etude sur les baux à ferme en Eure-et-Loir : rapport...