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Résultat n°1

Aveux rendus par la fabrique à Quentin de Mahault, chevalier, seigneur marquis de Tierceville, etc., gouverneur pour le Roi de la ville et château de Dieppe, fort du Pollet et autres forts en dépendant (1683), à Benjamin de Combe, écuyer, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, capitaine d'infanterie, ingénieur et directeur des fortifications de la province de Normandie, seigneur et patron de Tierceville (1708), à Pierre-Benjamin de Combe, chevalier, lieutenant d'artillerie de la marine pour le service de Sa Majesté (1721-1738), à Marie-Olimpe-Félicité de Barbette, épouse séparée quant aux biens de Louis-François Le Vaillant, écuyer, sieur de Valcourt, dame de Tierceville (1761-1766), à Louis, marquis d'Étampes, colonel au corps des grenadiers de France, au nom et comme tuteur honoraire d'Adélaïde-Thérèse d'Étampes, sa fille mineure, seule et unique héritière de François-Marie de Fouilleuse, marquis de Flavacourtet de Gérifontainc, grand bailli de Gisors, lieutenant du Roi de Vexin normand, son ayeul maternel (1767), à Charles-Nicolas Dupérier, seigneur et patron de Tierceville, gentilhomme de Son Altesse Monseigneur le prince de Conty (1787), et à Anne-Catherine de Giverville, dame de Bazincourt, veuve de Michel-Louis-Bernard Grout, chevalier, « lieutenant de Nos Seigneurs les Maréchaux de France au département de la ville de Gournay en Bray » (1789), pour des terres relevant des seigneuries de Tierceville et de Bazincourt ; – déclarations des biens et des revenus de la fabrique (1674-1696).

Date

1674-1789

Cote

G1337

Résultat n°2

Donations de terres à la fabrique par Anne Covitre, Jean Bourguinon, Jean Caperon, Catherine Duval et Etienne Carbonnel, « manouvrier en draps » ; – vente à la fabrique par René Chevalier, curé de Trye-Château, et Antoine Chevalier, receveur de la terre et seigneurie de Vaudancourt, de cinq arpents de terre sis à Bazincourt, pour le prix de 600 livres (1730).

Date

1630-1744

Cote

G1338

Résultat n°3

Neaufles.

Date

1745-1777

Cote

H1186

Résultat n°4

Aveux rendus par les trésoriers de la fabrique et de la confrérie de Sainte-Barbe à Alexandre Le Biche, conseiller du Roi, seigneur de Bazincourt, Sancourt et autres lieux (1735), à Marie-Olympe-Félicité de Barbette, femme séparée de biens de Louis-François Levaillant, écuyer, sieur de Valcourt, dame de Tierceville, de Beauregard et de La Grange à Saint-Éloi (1760) et à Catherine de Giverville, veuve de Louis-Bernard Grout, chevalier, seigneur de Saint-Paër, Bazincourt et Sancourt (1783-1789), pour des terres relevant de la seigneurie de Bazincourt.

Date

1735-1789

Cote

G377

Résultat n°5

Bazincourt : Arrêt POS du 26 juillet 1991, publication du 10 février 1992.

Date

1991-1992

Cote

1400 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit de la fabrique de Bazincourt par Denis Le Monnyer, écuyer, sieur des Boulards et de Beauregard, président en l'élection de Gisors et Pontoise (1649) ; – requête adressée par Marin Martin, curé de Bazincourt, à M. « de Touvent », seigneur de Hacqueville, conseiller au parlement de Rouen, à l'effet d'arrêter les procédures engagées devant la Cour entre la fabrique et Louis Delahaye, notaire à Charleval, relativement au recouvrement d'une rente de 6 livres 12 sous : « sensiblement touché de l'estat auquel il voit réduit sa pauvre église par les taxes excessives qu'il a fallu payer tant des amortissements, aliénations que par des procédures très-injustes et déraisonnables de Louis de La Haye, nottaire, qui ont esté faites tant à Étrépagny, Gisors, qu'au parlement de Rouen, qui est présentement saisi sur l'appel interjecté par ledit La Haye depuis plusieurs années, ledit sieur curé, tant en son nom qu'au nom de tous les habitants, a recours à vous pour arrester le cours de tant de despenses dans l'espérance qu'il a que vous luy rendrez justice ; et quoyque ledit sieur curé sçache fort bien que ledit Louis de La Haye soit l'un de vos vasseaux et mesme sous votre protection, il ose se flatter qu'après vous avoir exposé sans aucun fard le bon droit de son église, votre charité y aura esgard ».

Date

1649-1752

Cote

G378

Résultat n°7

Procédures diverses

Date

1770-1790

Cote

52 B 161 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Obligation d'une rente de 60 sous passée envers la fabrique de Bazincourt par Jean-Baptiste Cousin, écuyer, sieur des Barres, à cause d'un 20 quartier de pré sis à la grande prairie de Thierceville, lieu dit Le Séchery, borné d'un costé la rivière d'Epte, d'autre côté et d'un bout la seigneurie dudit Thierceville et d'autre bout l'église de Flavacourt » (1748) ; – titres de diverses rentes dues à la fabrique par Jean-Joseph Marchand, Nicolas-Antoine Varin, marchand à Gisors, Sulpice des Hayes, Marie-Marguerite Cotinet, Charles-François Gallais, Marie-Anne Vinay, Marie Breton et Charles-Séverin Grout, Marie-Marguerite Gallais, Jean-Baptiste Cotinet, Damien-Antoine Saval et Noël Henri.

Date

1671-1789

Cote

G379

Résultat n°9

Saisie en la vicomte d'Etrépagny des biens de la succession de Guillaume Legrand et François Monnier à Bazincourt et Chauvincourt à la requête de François de Ladvernot

Date

1648

Cote

52 B 126 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Confrérie de Sainte-Barbe.

Date

1616-1690

Cote

G1553

Résultat n°11

Criées à Bazincourt, Bézu, Chauvincourt

Date

1789

Cote

10 B 296 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Contrat d'acquisition et baux à ferme de plusieurs pièces de terre sises à Gisors, à Courcelles, à Bazincourt, à Villerets et à Éragny. – Bail à ferme de « cinquante un arpents ou environ, tant en terre labourable que prés, en plusieurs pièces, ainsi que le tout s'étend et comporte, scis sur le dixmage d'Éragny, Gisors, Boisgeloup, Trie-Château, Grinville et au très terroirs voisins », passé par les Mathurins de Gisors à Pierre Cartier, marchand et laboureur à Gisors, moyennant un prix de fermage annuel de 836 livres (1782) ; – « plans figurés de plusieurs pièces de terre appartenants à Messieurs les Mathurins de Gisors, scizes sur le terroir dudit Gisors, le Boisgelout et Courcelles, levés par le sieur Pierre Louvet, arpenteur royal, en avril 1758 ».

Date

1651-1782

Cote

H1177

Résultat n°13

Bazincourt : Arrêt POS du 26 juillet 1991, publication du 10 février 1992.

Date

1991-1992

Cote

1400 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Baux à ferme des maisons et des terres appartenant à la fabrique, situées à Tierceville et à Bazincourt. (Cinq arpents deux perches de terre labourable à Bazincourt sont affermés 28 livres en'1747, 30 livres en 1755 et en 1766, 70 livres en 1773.).

Date

1744-1787

Cote

G1339

Résultat n°15

Bazincourt.

Date

1271

Cote

H603

Résultat n°16

Mandement de Jean de la Mare, vicomte de Pont-de-l'Arche, prescrivant aux sergents de sa vicomte de laisser jouir les religieux de la Croix-Saint-Leufroi des biens et droits dont ils ont fourni le dénombrement (1390) ; – aveux et dénombrements du temporel de l'abbaye, produits par les religieux en 1419, 1450 et 1464 ; fragments d'un dénombrement de 1582 et d'une enquête par témoins, de même date, sur les fiefs appartenant à l'abbaye. Le dénombrement de 1464 énumère comme il suit les principales possessions de l'abbaye : « ung fief tenu par demy baronnie... Et est icelui fief assis ès villes et paroisses dudit lieu de la Croix, auquel lieu est assis le corps de nostre dite église, d'Escardenville, de Fontaines Heudebourg, de Champenart, La Liègue et leurs appartenances... Avec les patronnages desdits lieux de la Croix, Escardenville, Fontaines Heudebourg, Champenart et La Liègue ; item, ung fief noble en la ville de Cailli avec le patronnage de l'église dudit lieu... ; item, ung fief noble assis ès paroisses Notre-Dame d'Yville et de Saint-Richier d'Espegart, et s'estend ès dites paroisses et à Cesseville et ès parties d'environ en la vicomte de Beaumont le Rogier..., avec le patronnage desdites églises Notre-Dame d'Yville et Saint-Richier... ; item, ung fief noble avec ung hostel dit prieuré et le patronnage de l'église, assis en la paroisse de Venables... ; item, le patronnage de l'église Saint-Pierre du Tronq... ; item, ung autre fief assis en la vicomté du Pont-de-l'Arche, en la chastellerie du Valdreuil, et s'estend ès paroisses Notre-Dame et Saint-Cyr dudit Valdreuil et ès parties d'environ ; item, ung manoir et ses appartenances assis en ladite vicomte de Gisors, en la paroisse Saint-Marcel de Longueville ; item, ung fief noble et ung manoir et coulombier à pié, avec le patronnage de l'église de Saint-Julien des Chaignes, assiz en ladite paroisse des Chaignes ; item, ung hostel dit prieuré avec le patronnage de l'église de Saint-Martin de Passel... ; item, ung hostel dit prieuré et le patronnage de l'église Saint-Souplis de Sailli... ; item, une granche avec le patronnage de l'église Saint-Denis du Breul, en la prévosté de Meulent ; item, ung hostel et coulombier dit prieuré assis en la vicomte d'Exmes, en la paroisse Saint-Pater de Tournay, avec le patronnage de l'église ; item, un fief noble avec ung hostel dit prieuré, assis en la paroisse Saint-Remy de Bezu et Basincourt, arec le patronnage de l'église dudit lieu de Saint-Remy ; item, en la paraisse de Thony a lieu et wide place où souloit avoir manoir... Et deux acres de vigne du corps dudit manoir ; item, la granche Sainte-Croix assise en la chastellerie de Gaillon, avec les patronnages des églises Saint-Aubin dessus Gaillon ; item, le patronnage de Saint-Martin de Dardez ; item, le patronnage Saint-Andrieu d'Autouillet ; item, une maison assise au vielz bourg de Vernon auprez de la porte Chanterayne, d'un bout à la Grant Rue et d'autre bout à la ruePotart ; item, en l'éveschié de Coustances, ès isles de Guernesis, ung hostel dit prieuré, nommé Saint-Michiel de la Royfrarie, en la paroisse de Saint-Pierre Port ».

Date

1890-1582

Cote

H281

Résultat n°17

Bazincourt.

Date

1642-1781

Cote

H1567