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Résultat n°1

Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.

Date

1972-1980

Cote

1400 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Aveux rendus par les trésoriers de la fabrique à Jean Le Coq, seigneur du Foynel (1571), à Antoine de Boullant, sieur de Hermencourt, prieur commendataire de Notre-Dame de Beaumont-le-Péreulx, à François de Sébouville, chevalier, seigneur de Hennezis et du Foynel en partie (1600), à Louis de Mornay, abbé de Marchelou et prieur commendataire de Beaumont (1600), à Louis de Sébouville, seigneur de Bernouville et des Marais (1618), à Charles Daubour, « chevalier de l'ordre du Roi, seigneur de Porcheux, Bézu-le-Long et Saint-Éloi, capitaine au régiment des gardes et maître d'hôtel ordinaire de Sa Majesté » (1642), à Charles de Sébouville, chevalier, seigneur d'Aumont et du Foynel (1658), à François de Sébouville, seigneur des Marais (1701), à Ponce-Auguste Sublet, chevalier, seigneur marquis de Heudicourt, seigneur et patron de Bézu-le-Long (1732), à Alexandrine Sublet de Heudicourt, sa fille, veuve d'Antoine-Armand, comte de Belzunce (1747), à Jean-Joseph, comte de Lageard, prieur commendataire du prieuré de Notre-Dame de Beaumont-le-Perreux (1765), pour des terres appartenant à la fabrique.

Date

1571-1765

Cote

G407

Résultat n°3

Bernouville : Modification.

Date

-

Cote

1337 W 12 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Bernouville : Arrêt révision du 5 octobre 1984.

Date

1984

Cote

1400 W 6 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Bernouville : Arrêt révision du 5 octobre 1984.

Date

1984

Cote

1400 W 6 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Bernouville : Approbation.

Date

-

Cote

1337 W 19 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Plan d'occupation des sols de Bernouville

Date

-

Cote

1206 W 20 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Plan d'occupation des sols de Bernouville

Date

-

Cote

1206 W 116 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Plan d'occupation des sols de Bernouville

Date

-

Cote

1206 W 116 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

(059) - Bernouville

Date

-

Cote

1451 W 8 et 45 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Bail à fieffe passé par Robinet et Henri Devin à Guillaume Le Fèvre, de Bernouville, d'une demi-acre déterre située à Bézu-le-Long, à la charge de payer annuellement 3 boisseaux d'avoine dus au bemage du Roi et moyennant une rente de 12 sous parisis (1511) ; – bail passé pour une durée de 90 ans par Guillaume « Le Flameng », prieur du prieuré de Bézu, à Jean Cheron, d'une pièce de terre située à Bézu, à la charge de payer audit prieur et à ses représentants une rente annuelle de 5 sous tournois (1556) ; – testament de Louis Bénard, laboureur, demeurant au Mesnil-Guilbert, paroisse de Bézu, contenant plusieurs legs pieux, notamment aux confréries du Saint-Sacrement et de Sainte-Barbe de l'église de Bézu (1591) ; – copie du testament de Jean Mordant, procureur aux sièges de Gisors, contenant donation d'une rente annuelle de 100 sous tournois à l'église de Bézu-le-Long, à la charge d'un obit (1603) ; – testament de Marie-Anne Prevel, femme de Nicolas ieupart, contenant donation à l'église de Bézu, où la testatrice voulait être inhumée, d'une rente de 60 sous, à la charge d'un obit (1720).

Date

1511-XVIIIe siècle

Cote

G414

Résultat n°12

Plan d'occupation des sols de Bernouville

Date

-

Cote

1206 W 37 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Plan d'occupation des sols de Bernouville

Date

-

Cote

1206 W 136 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Plan d'occupation des sols de Bernouville

Date

-

Cote

1206 W 136 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Bernouville : Approbation.

Date

-

Cote

1337 W 19 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.

Date

1972-1980

Cote

1400 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Vente par les trésoriers de la fabrique et les habitants de Bézu-le-Long, à Jean Devin, demeurant à Bernouville, de trois vergées de terre appartenant à l'église de Bézu et situées dans cette paroisse, à la charge de payer les 2 sous 6 deniers de rente seigneuriale dus au seigneur du Foynel et moyennant le prix de 25 livres tournois (1542) ; – donation par « honneste femme Louise Bigault, veufve dé feu honneste personne François Le Bret, vivant laboureur, demeurant à Bernouville », à la fabrique de Bézu, de deux pièces de terre situées, l'une au Mesnil-Guilbert, près des terres du sieur de La Mare, auditeur des comptes en Normandie, l'autre au Bois-au-Brun, près la croix de pierre (1617) ; – donation de 50 perches de terre à la fabrique par Marie Hue, veuve en premières noces de Noël Lucas et en secondes noces de Philippe Chefdeville (1667) ; – testament de Charles Benoît, contenant donation à l'église de Bézu d'une maison et masure situées en ladite paroisse, proche l'église, bornées des deux côtés et d'un bout le prieuré de Bézu et d'autre bout la rue (1637).

Date

1542-1756

Cote

G410

Résultat n°18

(059) - Bernouville

Date

-

Cote

1451 W 8 et 45 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

(059) - Bernouville POS révisé le 17/1/1986 : - Approbation Remplacement de la totalité des documents suite à la modification du 9/9/1994

Date

-

Cote

1451 W 45 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Bernouville : Modification.

Date

-

Cote

1337 W 12 (Cote/Cotes extrêmes)