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  1. Résultat n°1

    Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1400 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.
  2. Résultat n°2

    Aveux rendus par les trésoriers de la fabrique à Jean Le Coq, seigneur du Foynel (1571), à Antoine de Boullant, sieur de Hermencourt, prieur commendataire de Notre-Dame de Beaumont-le-Péreulx, à François de Sébouville, chevalier, seigneur de Hennezis et du Foynel en partie (1600), à Louis de Mornay, abbé de Marchelou et prieur commendataire de Beaumont (1600), à Louis de Sébouville, seigneur de Bernouville et des Marais (1618), à Charles Daubour, « chevalier de l'ordre du Roi, seigneur de Porcheux, Bézu-le-Long et Saint-Éloi, capitaine au régiment des gardes et maître d'hôtel ordinaire de Sa Majesté » (1642), à Charles de Sébouville, chevalier, seigneur d'Aumont et du Foynel (1658), à François de Sébouville, seigneur des Marais (1701), à Ponce-Auguste Sublet, chevalier, seigneur marquis de Heudicourt, seigneur et patron de Bézu-le-Long (1732), à Alexandrine Sublet de Heudicourt, sa fille, veuve d'Antoine-Armand, comte de Belzunce (1747), à Jean-Joseph, comte de Lageard, prieur commendataire du prieuré de Notre-Dame de Beaumont-le-Perreux (1765), pour des terres appartenant à la fabrique.

    Date

    1571-1765

    Cote

    G407

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bézu-le-Long
    • Aveux rendus par les trésoriers de la fabrique à Jean...
  3. Résultat n°3

    Bernouville : Modification.

    Cote

    1337 W 12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bernouville : Modification.
  4. Résultat n°4

    Bernouville : Arrêt révision du 5 octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1400 W 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bernouville : Arrêt révision du 5 octobre 1984.
  5. Résultat n°5

    Bernouville : Arrêt révision du 5 octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1400 W 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bernouville : Arrêt révision du 5 octobre 1984.
  6. Résultat n°6

    Bernouville : Approbation.

    Cote

    1337 W 19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bernouville : Approbation.
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols de Bernouville

    Cote

    1206 W 20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bernouville
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols de Bernouville

    Cote

    1206 W 116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bernouville
  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des sols de Bernouville

    Cote

    1206 W 116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bernouville
  10. Résultat n°10

    (059) - Bernouville

    Cote

    1451 W 8 et 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (059) - Bernouville
  11. Résultat n°11

    Bail à fieffe passé par Robinet et Henri Devin à Guillaume Le Fèvre, de Bernouville, d'une demi-acre déterre située à Bézu-le-Long, à la charge de payer annuellement 3 boisseaux d'avoine dus au bemage du Roi et moyennant une rente de 12 sous parisis (1511) ; – bail passé pour une durée de 90 ans par Guillaume « Le Flameng », prieur du prieuré de Bézu, à Jean Cheron, d'une pièce de terre située à Bézu, à la charge de payer audit prieur et à ses représentants une rente annuelle de 5 sous tournois (1556) ; – testament de Louis Bénard, laboureur, demeurant au Mesnil-Guilbert, paroisse de Bézu, contenant plusieurs legs pieux, notamment aux confréries du Saint-Sacrement et de Sainte-Barbe de l'église de Bézu (1591) ; – copie du testament de Jean Mordant, procureur aux sièges de Gisors, contenant donation d'une rente annuelle de 100 sous tournois à l'église de Bézu-le-Long, à la charge d'un obit (1603) ; – testament de Marie-Anne Prevel, femme de Nicolas ieupart, contenant donation à l'église de Bézu, où la testatrice voulait être inhumée, d'une rente de 60 sous, à la charge d'un obit (1720).

    Date

    1511-XVIIIe siècle

    Cote

    G414

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bézu-le-Long
    • Bail à fieffe passé par Robinet et Henri Devin à Guillaume...
  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des sols de Bernouville

    Cote

    1206 W 37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bernouville
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols de Bernouville

    Cote

    1206 W 136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bernouville
  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols de Bernouville

    Cote

    1206 W 136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bernouville
  15. Résultat n°15

    Bernouville : Approbation.

    Cote

    1337 W 19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bernouville : Approbation.
  16. Résultat n°16

    Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1400 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.
  17. Résultat n°17

    Vente par les trésoriers de la fabrique et les habitants de Bézu-le-Long, à Jean Devin, demeurant à Bernouville, de trois vergées de terre appartenant à l'église de Bézu et situées dans cette paroisse, à la charge de payer les 2 sous 6 deniers de rente seigneuriale dus au seigneur du Foynel et moyennant le prix de 25 livres tournois (1542) ; – donation par « honneste femme Louise Bigault, veufve dé feu honneste personne François Le Bret, vivant laboureur, demeurant à Bernouville », à la fabrique de Bézu, de deux pièces de terre situées, l'une au Mesnil-Guilbert, près des terres du sieur de La Mare, auditeur des comptes en Normandie, l'autre au Bois-au-Brun, près la croix de pierre (1617) ; – donation de 50 perches de terre à la fabrique par Marie Hue, veuve en premières noces de Noël Lucas et en secondes noces de Philippe Chefdeville (1667) ; – testament de Charles Benoît, contenant donation à l'église de Bézu d'une maison et masure situées en ladite paroisse, proche l'église, bornées des deux côtés et d'un bout le prieuré de Bézu et d'autre bout la rue (1637).

    Date

    1542-1756

    Cote

    G410

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bézu-le-Long
    • Vente par les trésoriers de la fabrique et les habitants...
  18. Résultat n°18

    (059) - Bernouville

    Cote

    1451 W 8 et 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (059) - Bernouville
  19. Résultat n°19

    (059) - Bernouville POS révisé le 17/1/1986 : - Approbation Remplacement de la totalité des documents suite à la modification du 9/9/1994

    Cote

    1451 W 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (059) - Bernouville POS révisé le 17/1/1986 : - Approbation Remplacement...
  20. Résultat n°20

    Bernouville : Modification.

    Cote

    1337 W 12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bernouville : Modification.