Beuzeville - Recherche

Résultat n°1
Du 2 mai 1927 au 27 avril 1928

Date

02/05/1927-27/04/1928

Cote

85Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 2 mai 1927 au 27 avril 1928
Résultat n°2
Du 7 mai 1875 au 5 mai 1876

Date

07/05/1875-05/05/1876

Cote

85Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 7 mai 1875 au 5 mai 1876
Résultat n°3
Du 15 mars 1929 au 26 février 1930

Date

15/03/1929-26/02/1930

Cote

85Q/135 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 15 mars 1929 au 26 février 1930
Résultat n°4
Du 7 juin 1808 au 11 décembre 1810

Date

07/06/1808-11/12/1810

Cote

87Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 7 juin 1808 au 11 décembre 1810
Résultat n°5
Du 5 décembre 1823 au 19 septembre 1825

Date

05/12/1823-19/09/1825

Cote

85Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 5 décembre 1823 au 19 septembre 1825
Résultat n°6
Du 1er juillet 1905 au 21 avril 1906

Date

01/07/1905-21/04/1906

Cote

85Q/93 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er juillet 1905 au 21 avril 1906
Résultat n°7
Septembre 1807-mars 1813

Date

09/1807-03/1813

Cote

88Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs
- Septembre 1807-mars 1813
Résultat n°8
Du 26 février 1930 au 12 septembre 1930

Date

26/02/1930-12/09/1930

Cote

85Q/136 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 26 février 1930 au 12 septembre 1930
Résultat n°9
De 1843 à 1855

Date

1843-1855

Cote

91Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
- De 1843 à 1855
Résultat n°10
Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Date

1840

Cote

4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1840.
- Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
- Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
Résultat n°11
Du 22 mai 1858 au 3 juin 1860

Date

22/05/1858-03/06/1860

Cote

86Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 22 mai 1858 au 3 juin 1860
Résultat n°12
Du 22 décembre 1912 au 12 janvier 1915

Date

22/12/1912-12/01/1915

Cote

86BIS/Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 22 décembre 1912 au 12 janvier 1915
Résultat n°13
De 1843 à 1850

Date

1843-1850

Cote

89Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- De 1843 à 1850
Résultat n°14
Du 10 décembre 1887 au 28 décembre 1888

Date

10/12/1887-28/12/1888

Cote

85Q/70 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 décembre 1887 au 28 décembre 1888
Résultat n°15
Du 20 septembre 1841 au 13 juin 1842

Date

20/09/1841-13/06/1842

Cote

85Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 septembre 1841 au 13 juin 1842
Résultat n°16
Du 11 décembre 1810 au 3 février 1816

Date

11/12/1810-03/02/1816

Cote

87Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 11 décembre 1810 au 3 février 1816
Résultat n°17
1825-1831

Date

1825-1831

Cote

91Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
- 1825-1831
Résultat n°18
Du 7 janvier 1837 au 28 octobre 1837

Date

07/01/1837-28/10/1837

Cote

85Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 7 janvier 1837 au 28 octobre 1837
Résultat n°19
Du 4 mars 1938 au 13 octobre 1938

Date

04/03/1938-13/10/1938

Cote

85Q/150 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 4 mars 1938 au 13 octobre 1938
Résultat n°20
Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

Date

1815

Cote

1R349 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
- FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
- RECRUTEMENT
- DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
- LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE
- Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires...
- Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche,...
Résultat n°21
Janvier 1866-mai 1866

Date

01/1866-05/1866

Cote

94TER/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Janvier 1866-mai 1866
Résultat n°22
Du 16 novembre 1901 au 4 juillet 1902

Date

16/11/1901-04/07/1902

Cote

85Q/88 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 16 novembre 1901 au 4 juillet 1902
Résultat n°23
Du 11 juillet 1897 au 18 février 1898

Date

11/07/1897-18/02/1898

Cote

85Q/81 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 11 juillet 1897 au 18 février 1898
Résultat n°24
Du 2 mars 1869 au 14 mars 1871

Date

02/03/1869-14/03/1871

Cote

87Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 2 mars 1869 au 14 mars 1871
Résultat n°25
Juillet 1813-juillet 1820

Date

07/1813-07/1820

Cote

89Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- Juillet 1813-juillet 1820
Résultat n°26
Du 13 août 1809 au 11 mars 1811

Date

13/08/1809-11/03/1811

Cote

86Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 13 août 1809 au 11 mars 1811
Résultat n°27
Du 12 septembre 1835 au 28 novembre 1836

Date

12/09/1835-28/11/1836

Cote

86Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 12 septembre 1835 au 28 novembre 1836
Résultat n°28
25 août 1951 au 5 mars 1952

Date

25/08/1951-05/03/1952

Cote

2210 W 24 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Beuzeville
- Actes civils publics
- 25 août 1951 au 5 mars 1952
Résultat n°29
Du 27 décembre 1826 au 27 mai 1828

Date

27/12/1826-27/05/1828

Cote

86Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 27 décembre 1826 au 27 mai 1828
Résultat n°30
9 novembre 1949 au 12 mai 1950

Date

09/11/1949-12/05/1950

Cote

2210 W 21 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Beuzeville
- Actes civils publics
- 9 novembre 1949 au 12 mai 1950
Résultat n°31
12 septembre 1945 au 20 février 1946

Date

12/09/1945-20/02/1946

Cote

2210 W 11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Beuzeville
- Actes civils publics
- 12 septembre 1945 au 20 février 1946
Résultat n°32
Du 3 février 1868 au 20 mars 1869

Date

03/02/1868-20/03/1869

Cote

85Q/50 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 février 1868 au 20 mars 1869
Résultat n°33
Du 23 juillet 1852 au 9 mai 1854

Date

23/07/1852-09/05/1854

Cote

87Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 23 juillet 1852 au 9 mai 1854
Résultat n°34
Du 27 février 1838 au 8 avril 1839

Date

27/02/1838-08/04/1839

Cote

86Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 27 février 1838 au 8 avril 1839
Résultat n°35
1824-1840

Date

1824-1840

Cote

90Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Tables des successions
- 1824-1840
Résultat n°36
21 août 1943 au 2 février 1944

Date

21/08/1943-02/02/1944

Cote

2210 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Beuzeville
- Actes civils publics
- 21 août 1943 au 2 février 1944
Résultat n°37
Du 10 mai 1831 au 3 novembre 1832

Date

10/05/1831-03/11/1832

Cote

86Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 10 mai 1831 au 3 novembre 1832
Résultat n°38
Du 19 mars 1880 au 17 février 1881

Date

19/03/1880-17/02/1881

Cote

85Q/62 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 19 mars 1880 au 17 février 1881
Résultat n°39
Du 23 décembre 1885 au 30 décembre 1886

Date

23/12/1885-30/12/1886

Cote

85Q/68 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 23 décembre 1885 au 30 décembre 1886
Résultat n°40
Du 22 mai 1918 au 15 février 1919

Date

22/05/1918-15/02/1919

Cote

85Q/117 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 22 mai 1918 au 15 février 1919
Résultat n°41
Du 4 décembre 1896 au 11 juillet 1897

Date

04/12/1896-11/07/1897

Cote

85Q/80 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 4 décembre 1896 au 11 juillet 1897
Résultat n°42
Du 18 juillet 1933 au 1er février 1934

Date

18/07/1933-01/02/1934

Cote

85Q/142 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 18 juillet 1933 au 1er février 1934
Résultat n°43
Du 2 octobre 1893 au 7 janvier 1896

Date

02/10/1893-07/01/1896

Cote

86BIS/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 2 octobre 1893 au 7 janvier 1896
Résultat n°44
Du 27 juin 1921 au 11 mai 1924

Date

27/06/1921-11/05/1924

Cote

86BIS/Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 27 juin 1921 au 11 mai 1924
Résultat n°45
Du 11 novembre 1869 au 25 janvier 1872

Date

11/11/1869-25/01/1872

Cote

86Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 11 novembre 1869 au 25 janvier 1872
Résultat n°46
Du 23 juillet 1827 au 11 mai 1829

Date

23/07/1827-11/05/1829

Cote

85Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 23 juillet 1827 au 11 mai 1829
Résultat n°47
Du 23 avril 1917 au 27 mai 1919

Date

23/04/1917-27/05/1919

Cote

86BIS/Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 23 avril 1917 au 27 mai 1919
Résultat n°48
Février 1884-juin 1885

Date

02/1884-06/1885

Cote

94TER/Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Février 1884-juin 1885
Résultat n°49
Du 11 décembre 1903 au 25 septembre 1904

Date

11/12/1903 -25/09/1904

Cote

85Q/91 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 11 décembre 1903 au 25 septembre 1904
Résultat n°50
Janvier 1868-septembre 1868

Date

01/1868-09/1868

Cote

94TER/Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Janvier 1868-septembre 1868
Résultat n°51
1788-1791

Date

1788-1791

Cote

13 B 286 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, par seigneureries et familles
- Saisies et ventes de biens meubles
- 1788-1791
Résultat n°52
Du 14 décembre 1832 au 9 janvier 1836

Date

14/12/1832-09/01/1836

Cote

87Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 14 décembre 1832 au 9 janvier 1836
Résultat n°53
Du 27 novembre 1863 au 31 mai 1887

Date

27/11/1883-31/05/1887

Cote

86BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 27 novembre 1863 au 31 mai 1887
Résultat n°54
Du 18 juillet 1873 au 22 mai 1874

Date

18/07/1873-22/05/1874

Cote

85Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 18 juillet 1873 au 22 mai 1874
Résultat n°55
Du 16 juin 1817 au 15 janvier 1820

Date

16/06/1817-15/01/1820

Cote

85Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 16 juin 1817 au 15 janvier 1820
Résultat n°56
Du 28 juillet 1937 au 3 mars 1938

Date

28/07/1937-03/03/1938

Cote

85Q/149 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 28 juillet 1937 au 3 mars 1938
Résultat n°57
Du 23 juillet 1844 au 6 juillet 1845

Date

23/07/1844-06/07/1845

Cote

86Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 23 juillet 1844 au 6 juillet 1845
Résultat n°58
Du 26 mars 1896 au 4 décembre 1896

Date

26/03/1896-04/12/1896

Cote

85Q/79 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 26 mars 1896 au 4 décembre 1896
Résultat n°59
De 1855 à 1865

Date

1855-1865

Cote

91Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
- De 1855 à 1865
Résultat n°60
1861-1870

Date

1861-1870

Cote

90Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Tables des successions
- 1861-1870
Résultat n°61
Du 6 mars 1903 au 11 décembre 1903

Date

06/03/1903-11/12/1903

Cote

85Q/90 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 6 mars 1903 au 11 décembre 1903
Résultat n°62
Du 13 juillet 1910 au 29 mai 1917

Date

13/07/1910-29/05/1917

Cote

86Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 13 juillet 1910 au 29 mai 1917
Résultat n°63
Du 11 janvier 1861 au 13 mai 1862

Date

11/01/1861-13/05/1862

Cote

85Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 11 janvier 1861 au 13 mai 1862
Résultat n°64
Du 6 août 1898 au 11 avril 1899

Date

06/08/1898-11/04/1899

Cote

87Q/50 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 6 août 1898 au 11 avril 1899
Résultat n°65
Du 20 janvier 1909 au 13 décembre 1910

Date

20/01/1909-13/12/1910

Cote

86BIS/Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 20 janvier 1909 au 13 décembre 1910
Résultat n°66
Du 1er avril 1848 au 4 janvier 1849

Date

01/04/1848-04/01/1849

Cote

85Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er avril 1848 au 4 janvier 1849
Résultat n°67
Du 5 juin 1876 au 15 juillet 1878

Date

05/06/1876-15/07/1878

Cote

87Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 5 juin 1876 au 15 juillet 1878
Résultat n°68
Du 21 août 1821 au 4 octobre 1825

Date

21/08/1821-04/10/1825

Cote

87Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 21 août 1821 au 4 octobre 1825
Résultat n°69
Du 3 avril 1931 au 29 octobre 1931

Date

03/04/1931-29/10/1931

Cote

85Q/138 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 avril 1931 au 29 octobre 1931
Résultat n°70
Du 28 octobre 1837 au 9 août 1838

Date

28/10/1837-09/08/1838

Cote

85Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 28 octobre 1837 au 9 août 1838
Résultat n°71
2 avril au 8 août 1947

Date

02/04/1947-08/08/1947

Cote

2210 W 15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Beuzeville
- Actes civils publics
- 2 avril au 8 août 1947
Résultat n°72
Du 7 décembre 1910 au 10 avril 1911

Date

07/12/1910-10/04/1911

Cote

85Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 7 décembre 1910 au 10 avril 1911
Résultat n°73
1832-1838

Date

1832-1838

Cote

89Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Tables et répertoires
- Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- 1832-1838
Résultat n°74
2 janvier au 24 août 1951

Date

02/01/1951-24/08/1951

Cote

2210 W 23 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Beuzeville
- Actes civils publics
- 2 janvier au 24 août 1951
Résultat n°75
Du 9 mars 1843 au 2 décembre 1843

Date

09/03/1843-02/12/1843

Cote

85Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 9 mars 1843 au 2 décembre 1843
Résultat n°76
Du 21 octobre 1876 au 29 avril 1880

Date

21/10/1876-29/04/1880

Cote

86BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 21 octobre 1876 au 29 avril 1880
Résultat n°77
Du 11 février 1820 au 16 janvier 1824

Date

11/02/1820-16/01/1824

Cote

86Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 11 février 1820 au 16 janvier 1824
Résultat n°78
Du 21 juillet 1815 au 9 février 1820

Date

21/07/1815-09/02/1820

Cote

86Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 21 juillet 1815 au 9 février 1820
Résultat n°79
Du 3 juin 1850 au 17 août 1852

Date

03/06/1850-17/08/1852

Cote

86Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Beuzeville
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 3 juin 1850 au 17 août 1852
Résultat n°80
Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle et de Beuzeville.

Date

1831-1832

Cote

4R132 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1831
- Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
- Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle...

Résultats de la recherche

Du 2 mai 1927 au 27 avril 1928

Date

Cote

Du 7 mai 1875 au 5 mai 1876

Date

Cote

Du 15 mars 1929 au 26 février 1930

Date

Cote

Du 7 juin 1808 au 11 décembre 1810

Date

Cote

Du 5 décembre 1823 au 19 septembre 1825

Date

Cote

Du 1er juillet 1905 au 21 avril 1906

Date

Cote

Septembre 1807-mars 1813

Date

Cote

Du 26 février 1930 au 12 septembre 1930

Date

Cote

De 1843 à 1855

Date

Cote

Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Date

Cote

Du 22 mai 1858 au 3 juin 1860

Date

Cote

Du 22 décembre 1912 au 12 janvier 1915

Date

Cote

De 1843 à 1850

Date

Cote

Du 10 décembre 1887 au 28 décembre 1888

Date

Cote

Du 20 septembre 1841 au 13 juin 1842

Date

Cote

Du 11 décembre 1810 au 3 février 1816

Date

Cote

1825-1831

Date

Cote

Du 7 janvier 1837 au 28 octobre 1837

Date

Cote

Du 4 mars 1938 au 13 octobre 1938

Date

Cote

Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

Date

Cote

Janvier 1866-mai 1866

Date

Cote

Du 16 novembre 1901 au 4 juillet 1902

Date

Cote

Du 11 juillet 1897 au 18 février 1898

Date

Cote

Du 2 mars 1869 au 14 mars 1871

Date

Cote

Juillet 1813-juillet 1820

Date

Cote

Du 13 août 1809 au 11 mars 1811

Date

Cote

Du 12 septembre 1835 au 28 novembre 1836