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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

Date

-

Cote

1206 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

Date

-

Cote

1206 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Localités de A à L

Date

1673-1674

Cote

14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Confrérie de charité.

Date

1728

Cote

G1773

Résultat n°5

Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

Date

-

Cote

1206 W 119 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

Date

-

Cote

1206 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

Date

-

Cote

1206 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Paroisse de Saint-Cyr-la-Campagne.

Date

1672-1674

Cote

G267

Résultat n°9

Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978, modification du 17 août 1988.

Date

1978-1988

Cote

1400 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

Date

-

Cote

1206 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978, modification du 17 août 1988.

Date

1978-1988

Cote

1400 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Du 15 novembre 1602 au 13 octobre 1652.

Date

1602-1652

Cote

G243

Résultat n°13

Aveux rendus par François Bouley, curé de Baudemont, à « haut et puissant seigneur messire Charles-Louis de Montenay, chevalier, seigneur et patron de Fourges, du Bosroger et des fiefs de Claire et La Rivière », colonel d'infanterie, pour un demi-arpent et 30 perches de vigne relevant de la seigneurie de Fourges (1711), – par Jacques Barbet, fermier des moulins de Bray, fondé de la procuration des habitants des paroisses de Bray et de Baudemont, à « très haut et très puissant seigneur monseigneur Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle, duc deGisors, pair et maréchal de France », pour dix acres de terre relevant de la vicomte de Gisors (1751), – par Louis-Jean-Jacques Bidou, curé de Baudemont, titulaire de la chapelle du château de Baudemont, à « messire Louis-Joseph, marquis de Montenay », pour 50 perches et 2 arpents de vignes relevant de la seigneurie de Fourges (1766).

Date

1711-1766

Cote

G374

Résultat n°14

Paroisse de Barquet.

Date

1211-1768

Cote

G84

Résultat n°15

Confrérie de charité.

Date

1641-1755

Cote

G1574

Résultat n°16

Copie d'une quittance de la somme principale de 535 livres payée par la fabrique pour le droit d'amortissement de ses biens temporels (1640) ; – « teneur du devis de l'ouvrage à faire aux bâtimens du presbytaire de la paroisse du Bosroger suivant l'ordonnance de Mgr l'Intendant de Rouen, du 19 juin 1731 » ; – inventaire des titres de la fabrique remis par le trésorier en charge à son successeur en 1684.

Date

1640-1731

Cote

G437

Résultat n°17

Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation modification du 19 novembre 1991.

Date

1991

Cote

1400 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Testament de M. Vavasseur, curé de Baudemont, contenant donation de 11 livres de rente à la fabrique de celte église (1553) : – donation de rentes à la fabrique par François et Thomas de Crève-cœur et par Nicolas Jouënne, ancien curé de Baudemont (1669) ; – constitution par Jean Renet, curé de Baudemont, en faveur de la fabrique de celte paroisse, d'une rente annuelle de 42 sous assignée sur tous ses biens « et spécialement sur un quartier de vigne sois soubs le presbitaire dudit heu de Baudemont » (1704) ; – testament de Jean Benêt, curé de Raudemont, contenant donation à la fabrique de « 30 perches de vigne sises sous le presbytaire et de deux petits morceaux de terre contigus à ladite vigne » (1708) ; – testament de M. Houlley, curé de Fourges et de Rose-Roger, contenant donation à la fabrique de Baudemont d'une rente annuelle de 4 livres (1729).

Date

1553-1729

Cote

G370

Résultat n°19

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Date

1578-1677

Cote

14 B 254 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Donation à la fabrique par Jean Le Tellier, curé de Quatremare, d'une vergée et demie de terre située au triège « des Forières de devers le Couldray (1584) » ; – testament d'Edmond Infrey, prêtre habitué en l'église du Bosc-Roger, contenant des legs à la charité du Bosc-Roger et à la fabrique de Quatremare (1665) ; – inventaire et copies des contrats intéressant la fabrique, produits en 1673 devant le subdélégué de Pont-de-l'Arche pour la recherche des droits d'amortissement.

Date

1584-1708

Cote

G1069