Bosc-Roger-en-Roumois - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois	Cote 1206 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
Résultat n°2		Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois	Cote 1206 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
Résultat n°3		Localités de A à L	Cote 14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1673-1674	Lieu Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas (Le), Bosc-Roger-en-Roumois, Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Cesseville, Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La), Cléon (Seine-Maritime), Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damps (Les), Dardez, Daubeuf-la-Campagne, Elbeuf (Seine-Maritime), Fontaine-Bellenger, Freneuse (Seine-Maritime), Haye-Malherbe (La), Heudebouville, Igoville, Irreville, lncarville, Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Quatremare — Damneville	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Fiefs et ban Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,... Localités de A à L
Résultat n°4		Confrérie de charité.	Cote G1773	Date 1728	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois, Bos-Normand, Saint-Pierre-de-Boscguérard, Thuit-Signol (Le)	Type de document -
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Confréries Thuil-Signol (Le) Confrérie de charité.
Résultat n°5		Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois	Cote 1206 W 119 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
Résultat n°6		Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois	Cote 1206 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
Résultat n°7		Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois	Cote 1206 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
Résultat n°8		Paroisse de Saint-Cyr-la-Campagne.	Cote G267	Date 1672-1674	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois, Monts-la-Comte (forêt des, à Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Cyr-la-Campagne, Tourville-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Chapitre collégial de la Saussaye Paroisse de Saint-Cyr-la-Campagne.
Résultat n°9		Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978, modification du 17 août 1988.	Cote 1400 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1978-1988	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978,...
Résultat n°10		Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois	Cote 1206 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
Résultat n°11		Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978, modification du 17 août 1988.	Cote 1400 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1978-1988	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978,...
Résultat n°12		Du 15 novembre 1602 au 13 octobre 1652.	Cote G243	Date 1602-1652	Lieu Bonneville-la-Louvet, Bosc-Roger-en-Roumois, Bosc-Roger-en-Roumois, Bucquets (les), hameau de La Sauvage, Elbeuf, Evreux, Jacobins (dominicains), Neubourg (Le), Ville, Pontoise, Rouen (ville), Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Jacques-du-Roule, Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin	Type de document -
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Chapitre collégial de la Saussaye Délibérations capitulaires Du 15 novembre 1602 au 13 octobre 1652.
Résultat n°13		Aveux rendus par François Bouley, curé de Baudemont, à « haut et puissant seigneur messire Charles-Louis de Montenay, chevalier, seigneur et patron de Fourges, du Bosroger et des fiefs de Claire et La Rivière », colonel d'infanterie, pour un demi-arpent et 30 perches de vigne relevant de la seigneurie de Fourges (1711), – par Jacques Barbet, fermier des moulins de Bray, fondé de la procuration des habitants des paroisses de Bray et de Baudemont, à « très haut et très puissant seigneur monseigneur Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle, duc deGisors, pair et maréchal de France », pour dix acres de terre relevant de la vicomte de Gisors (1751), – par Louis-Jean-Jacques Bidou, curé de Baudemont, titulaire de la chapelle du château de Baudemont, à « messire Louis-Joseph, marquis de Montenay », pour 50 perches et 2 arpents de vignes relevant de la seigneurie de Fourges (1766).	Cote G374	Date 1711-1766	Lieu Baudemont, Bosc-Roger-en-Roumois, Bray, Bray (le Moulin de), Fourges, Gisors	Type de document -
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Baudemont Aveux rendus par François Bouley, curé de Baudemont,...
Résultat n°14		Paroisse de Barquet.	Cote G84	Date 1211-1768	Lieu Beaumont-le-Roger (ville de), Bosc-Roger-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Chapitre épiscopal d'Évreux Biens et revenus du chapitre Paroisse de Barquet.
Résultat n°15		Confrérie de charité.	Cote G1574	Date 1641-1755	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois, Londe (La), Thibouville	Type de document -
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Confréries Bosc-Roger-en-Roumois (Le) Confrérie de charité.
Résultat n°16		Copie d'une quittance de la somme principale de 535 livres payée par la fabrique pour le droit d'amortissement de ses biens temporels (1640) ; – « teneur du devis de l'ouvrage à faire aux bâtimens du presbytaire de la paroisse du Bosroger suivant l'ordonnance de Mgr l'Intendant de Rouen, du 19 juin 1731 » ; – inventaire des titres de la fabrique remis par le trésorier en charge à son successeur en 1684.	Cote G437	Date 1640-1731	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Bosc-Roger-en-Roumois (Le) Copie d'une quittance de la somme principale de 535...
Résultat n°17		Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation modification du 19 novembre 1991.	Cote 1400 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1991	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation modification du...
Résultat n°18		Testament de M. Vavasseur, curé de Baudemont, contenant donation de 11 livres de rente à la fabrique de celte église (1553) : – donation de rentes à la fabrique par François et Thomas de Crève-cœur et par Nicolas Jouënne, ancien curé de Baudemont (1669) ; – constitution par Jean Renet, curé de Baudemont, en faveur de la fabrique de celte paroisse, d'une rente annuelle de 42 sous assignée sur tous ses biens « et spécialement sur un quartier de vigne sois soubs le presbitaire dudit heu de Baudemont » (1704) ; – testament de Jean Benêt, curé de Raudemont, contenant donation à la fabrique de « 30 perches de vigne sises sous le presbytaire et de deux petits morceaux de terre contigus à ladite vigne » (1708) ; – testament de M. Houlley, curé de Fourges et de Rose-Roger, contenant donation à la fabrique de Baudemont d'une rente annuelle de 4 livres (1729).	Cote G370	Date 1553-1729	Lieu Baudemont, Bosc-Roger-en-Roumois, Fourges	Type de document -
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Baudemont Testament de M. Vavasseur, curé de Baudemont, contenant...
Résultat n°19		Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations	Cote 14 B 254 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1578-1677	Lieu Bec-Thomas (Le) — Marquisat, Bosc-Roger-en-Roumois, Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Décret du Marquisat du Bec-Thomas, saisi à la requête... Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges,...
Résultat n°20		Donation à la fabrique par Jean Le Tellier, curé de Quatremare, d'une vergée et demie de terre située au triège « des Forières de devers le Couldray (1584) » ; – testament d'Edmond Infrey, prêtre habitué en l'église du Bosc-Roger, contenant des legs à la charité du Bosc-Roger et à la fabrique de Quatremare (1665) ; – inventaire et copies des contrats intéressant la fabrique, produits en 1673 devant le subdélégué de Pont-de-l'Arche pour la recherche des droits d'amortissement.	Cote G1069	Date 1584-1708	Lieu Bosc-Roger-en-Roumois, Coudray (Le), Pont-de-l'Arche (Ville), Quatremare, Quatremare	Type de document -
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Quatremare Donation à la fabrique par Jean Le Tellier, curé de...

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