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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

    Cote

    1206 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

    Cote

    1206 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
  3. Résultat n°3

    Localités de A à L

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de A à L
  4. Résultat n°4

    Confrérie de charité.

    Date

    1728

    Cote

    G1773

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Thuil-Signol (Le)
    • Confrérie de charité.
  5. Résultat n°5

    Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

    Cote

    1206 W 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

    Cote

    1206 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

    Cote

    1206 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
  8. Résultat n°8

    Paroisse de Saint-Cyr-la-Campagne.

    Date

    1672-1674

    Cote

    G267

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Paroisse de Saint-Cyr-la-Campagne.
  9. Résultat n°9

    Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978, modification du 17 août 1988.

    Date

    1978-1988

    Cote

    1400 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978,...
  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

    Cote

    1206 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
  11. Résultat n°11

    Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978, modification du 17 août 1988.

    Date

    1978-1988

    Cote

    1400 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978,...
  12. Résultat n°12

    Du 15 novembre 1602 au 13 octobre 1652.

    Date

    1602-1652

    Cote

    G243

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Délibérations capitulaires
    • Du 15 novembre 1602 au 13 octobre 1652.
  13. Résultat n°13

    Aveux rendus par François Bouley, curé de Baudemont, à « haut et puissant seigneur messire Charles-Louis de Montenay, chevalier, seigneur et patron de Fourges, du Bosroger et des fiefs de Claire et La Rivière », colonel d'infanterie, pour un demi-arpent et 30 perches de vigne relevant de la seigneurie de Fourges (1711), – par Jacques Barbet, fermier des moulins de Bray, fondé de la procuration des habitants des paroisses de Bray et de Baudemont, à « très haut et très puissant seigneur monseigneur Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle, duc deGisors, pair et maréchal de France », pour dix acres de terre relevant de la vicomte de Gisors (1751), – par Louis-Jean-Jacques Bidou, curé de Baudemont, titulaire de la chapelle du château de Baudemont, à « messire Louis-Joseph, marquis de Montenay », pour 50 perches et 2 arpents de vignes relevant de la seigneurie de Fourges (1766).

    Date

    1711-1766

    Cote

    G374

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Baudemont
    • Aveux rendus par François Bouley, curé de Baudemont,...
  14. Résultat n°14

    Paroisse de Barquet.

    Date

    1211-1768

    Cote

    G84

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Biens et revenus du chapitre
    • Paroisse de Barquet.
  15. Résultat n°15

    Confrérie de charité.

    Date

    1641-1755

    Cote

    G1574

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Bosc-Roger-en-Roumois (Le)
    • Confrérie de charité.
  16. Résultat n°16

    Copie d'une quittance de la somme principale de 535 livres payée par la fabrique pour le droit d'amortissement de ses biens temporels (1640) ; – « teneur du devis de l'ouvrage à faire aux bâtimens du presbytaire de la paroisse du Bosroger suivant l'ordonnance de Mgr l'Intendant de Rouen, du 19 juin 1731 » ; – inventaire des titres de la fabrique remis par le trésorier en charge à son successeur en 1684.

    Date

    1640-1731

    Cote

    G437

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bosc-Roger-en-Roumois (Le)
    • Copie d'une quittance de la somme principale de 535...
  17. Résultat n°17

    Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation modification du 19 novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1400 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation modification du...
  18. Résultat n°18

    Testament de M. Vavasseur, curé de Baudemont, contenant donation de 11 livres de rente à la fabrique de celte église (1553) : – donation de rentes à la fabrique par François et Thomas de Crève-cœur et par Nicolas Jouënne, ancien curé de Baudemont (1669) ; – constitution par Jean Renet, curé de Baudemont, en faveur de la fabrique de celte paroisse, d'une rente annuelle de 42 sous assignée sur tous ses biens « et spécialement sur un quartier de vigne sois soubs le presbitaire dudit heu de Baudemont » (1704) ; – testament de Jean Benêt, curé de Raudemont, contenant donation à la fabrique de « 30 perches de vigne sises sous le presbytaire et de deux petits morceaux de terre contigus à ladite vigne » (1708) ; – testament de M. Houlley, curé de Fourges et de Rose-Roger, contenant donation à la fabrique de Baudemont d'une rente annuelle de 4 livres (1729).

    Date

    1553-1729

    Cote

    G370

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Baudemont
    • Testament de M. Vavasseur, curé de Baudemont, contenant...
  19. Résultat n°19

    Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

    Date

    1578-1677

    Cote

    14 B 254 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret du Marquisat du Bec-Thomas, saisi à la requête...
    • Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges,...
  20. Résultat n°20

    Donation à la fabrique par Jean Le Tellier, curé de Quatremare, d'une vergée et demie de terre située au triège « des Forières de devers le Couldray (1584) » ; – testament d'Edmond Infrey, prêtre habitué en l'église du Bosc-Roger, contenant des legs à la charité du Bosc-Roger et à la fabrique de Quatremare (1665) ; – inventaire et copies des contrats intéressant la fabrique, produits en 1673 devant le subdélégué de Pont-de-l'Arche pour la recherche des droits d'amortissement.

    Date

    1584-1708

    Cote

    G1069

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Quatremare
    • Donation à la fabrique par Jean Le Tellier, curé de...
  21. Résultat n°21

    Bosc-Roger-en-Roumois : Dossier administratif de 1972 à 1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1400 W 52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bosc-Roger-en-Roumois : Dossier administratif de 1972...
  22. Résultat n°22

    Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

    Cote

    1206 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
  23. Résultat n°23

    Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

    Cote

    1206 W 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
  24. Résultat n°24

    Bosc-Roger-en-Roumois : Dossier administratif de 1972 à 1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1400 W 52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bosc-Roger-en-Roumois : Dossier administratif de 1972...
  25. Résultat n°25

    Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation modification du 19 novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1400 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation modification du...