Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les Capucins de Paris en police correctionnelle. 7 mai 1903 /

    Date

    1903

    Cote

    BIBSLE 09190 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les Capucins de Paris en police correctionnelle. 7...
  2. Résultat n°2

    Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. De la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du Code Civil et table analytique des matières - Tome second / Troplong, Raymond-Théodore

    Date

    1835

    Cote

    BIBSLE 05727 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Lettre circulaire n°35 du ministre secrétaire d'Etat de l'Intérieur T. Duchatel au préfet de l'Eure : Constatation des usages locaux ayant force de loi /

    Date

    1844

    Cote

    BIBSLE 07470 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Lettre circulaire n°35 du ministre secrétaire d'Etat...
  10. Résultat n°10

    Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. De la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du Code Civil - Tome premier / Troplong, Raymond-Théodore

    Date

    1835

    Cote

    BIBSLE 05726 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
  11. Résultat n°11

    Code civil /

    Date

    1981

    Cote

    BIB/2655 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Code civil /
  12. Résultat n°12

    Demande en révision du Code civil, adressée à Messieurs les membres de la Chambre des Députés / Dauriat, Louise

    Date

    1837

    Cote

    BIBSLE 07438 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Demande en révision du Code civil, adressée à Messieurs...
  13. Résultat n°13

    Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. De la vente ou commentaire du titre VI du livre III du Code Civil et table analytique des matières - Tome second / Troplong, Raymond-Théodore

    Date

    1835

    Cote

    BIBSLE 05729 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
  14. Résultat n°14

    Code de procédure civile /

    Date

    1806

    Cote

    BIBSLE 01580 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Code de procédure civile /
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Maternité, étude critique des codes français / Bonjean, Louis

    Date

    1910

    Cote

    BIBSLE 06084 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Maternité, étude critique des codes français / Bonjean,...
  17. Résultat n°17

    Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. De la vente ou commentaire du titre VI du livre III du Code Civil - Tome premier / Troplong, Raymond-Théodore

    Date

    1835

    Cote

    BIBSLE 05728 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
  18. Résultat n°18

    L'organisation de la famille selon le vrai modèle signalé par l'histoire de toutes les races et de tous les temps / Le Play, Frédéric

    Date

    1875

    Cote

    BIBSLE 03165 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • L'organisation de la famille selon le vrai modèle signalé...
  19. Résultat n°19

    Usages locaux reconnus dans les cantons de Chartres nord et sud, département d'Eure et Loir / Bouvet-Mézières

    Date

    1840

    Cote

    BIBSLE 07469 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Usages locaux reconnus dans les cantons de Chartres...