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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Essai sur les moyens de perfectionner les arts économiques en France / Silvestre, Augustin-François (de)

Date

-

Cote

BIBSLE 03697 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

La loi sur la chasse et les intérêts agricoles / Hertel, N.

Date

1867

Cote

BIBSLE 07549 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Les Coutumes de Normandie réglementées par l'édit de 1751 avec la jurisprudence actuelle et les nouvelles lois rurales Manuel du propriétaire, du cultivateur, de l'expert, pour les plantations, bornages, servitudes, haies, fosse?s, bois, drainages, routes, chemins, rivières, chemins de fer, etc. / Léon de Vilade

Date

1885

Cote

BIB/1115 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Essai sur le code rural dont le projet s'élabore en ce moment au Ministère du commerce et de l'agriculture. Extrait de l'Echo de Rouen du 11 février 1836 /

Date

1836

Cote

BIBSLE 06790 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895. Le droit de chasse, ses origines et sa nature. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches / Chanoine-Davranches, Louis

Date

1895

Cote

BIBSLE 07609 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse et sur la pêche / Lonchampt, Éléonor

Date

1838

Cote

BIBSLE 04354 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Du Droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre, avec deux appendices (de la Chasse et des chiens chez les Romains - De la Chasse et des chiens chez les Francs) et la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse / Villequez, François-Ferdinand

Date

1864

Cote

BIBSLE 03088 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

De l'Indemnité au fermier sortant, rapport présenté au nom de la section d'agriculture à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890 / Belleville, G.-L. (de)

Date

1890

Cote

BIBSLE 07593 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

De l'indemnité réclamée au nom des fermiers sortants pour les plus-values qu'ils auraient procurées au domaine affermé, rapport fait à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890 / Tournyer, Henri

Date

1890

Cote

BIBSLE 07594 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

La question de l'indemnité de plus value au fermier sortant / Doucerain, Albert

Date

1925

Cote

BIBSLE 03144 (Cote/Cotes extrêmes)