CODE RURAL - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Essai sur les moyens de perfectionner les arts économiques en France / Silvestre, Augustin-François (de)	Cote BIBSLE 03697 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) Essai sur les moyens de perfectionner les arts économiques...
Résultat n°2	La loi sur la chasse et les intérêts agricoles / Hertel, N.	Cote BIBSLE 07549 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1867	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) La loi sur la chasse et les intérêts agricoles / Hertel,...
Résultat n°3	Les Coutumes de Normandie réglementées par l'édit de 1751 avec la jurisprudence actuelle et les nouvelles lois rurales Manuel du propriétaire, du cultivateur, de l'expert, pour les plantations, bornages, servitudes, haies, fosse?s, bois, drainages, routes, chemins, rivières, chemins de fer, etc. / Léon de Vilade	Cote BIB/1115 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1885	Lieu -	Type de document Ouvrage
	Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique Les Coutumes de Normandie réglementées par l'édit de...
Résultat n°4	Essai sur le code rural dont le projet s'élabore en ce moment au Ministère du commerce et de l'agriculture. Extrait de l'Echo de Rouen du 11 février 1836 /	Cote BIBSLE 06790 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1836	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) Essai sur le code rural dont le projet s'élabore en...
Résultat n°5	Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895. Le droit de chasse, ses origines et sa nature. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches / Chanoine-Davranches, Louis	Cote BIBSLE 07609 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1895	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée...
Résultat n°6	Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse et sur la pêche / Lonchampt, Éléonor	Cote BIBSLE 04354 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1838	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) Précis des lois et de la jurisprudence sur la police...
Résultat n°7	Du Droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre, avec deux appendices (de la Chasse et des chiens chez les Romains - De la Chasse et des chiens chez les Francs) et la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse / Villequez, François-Ferdinand	Cote BIBSLE 03088 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1864	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) Du Droit du chasseur sur le gibier dans toutes les...
Résultat n°8	De l'Indemnité au fermier sortant, rapport présenté au nom de la section d'agriculture à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890 / Belleville, G.-L. (de)	Cote BIBSLE 07593 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1890	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) De l'Indemnité au fermier sortant, rapport présenté...
Résultat n°9	De l'indemnité réclamée au nom des fermiers sortants pour les plus-values qu'ils auraient procurées au domaine affermé, rapport fait à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890 / Tournyer, Henri	Cote BIBSLE 07594 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1890	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) De l'indemnité réclamée au nom des fermiers sortants...
Résultat n°10	La question de l'indemnité de plus value au fermier sortant / Doucerain, Albert	Cote BIBSLE 03144 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1925	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE) La question de l'indemnité de plus value au fermier...

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Essai sur les moyens de perfectionner les arts économiques en France / Silvestre, Augustin-François (de)

La loi sur la chasse et les intérêts agricoles / Hertel, N.

Essai sur le code rural dont le projet s'élabore en ce moment au Ministère du commerce et de l'agriculture. Extrait de l'Echo de Rouen du 11 février 1836 /

Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895. Le droit de chasse, ses origines et sa nature. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches / Chanoine-Davranches, Louis

Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse et sur la pêche / Lonchampt, Éléonor

Du Droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre, avec deux appendices (de la Chasse et des chiens chez les Romains - De la Chasse et des chiens chez les Francs) et la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse / Villequez, François-Ferdinand

De l'Indemnité au fermier sortant, rapport présenté au nom de la section d'agriculture à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890 / Belleville, G.-L. (de)

De l'indemnité réclamée au nom des fermiers sortants pour les plus-values qu'ils auraient procurées au domaine affermé, rapport fait à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890 / Tournyer, Henri

La question de l'indemnité de plus value au fermier sortant / Doucerain, Albert