Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8R60/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1871-1873
Lieu
Evreux, Louviers, Pont-Audemer, Eure
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • CAPITATION
  • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
  • Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer.
Résultat n°2
Cote
8R61 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1872
Lieu - Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • CAPITATION
  • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
  • Impôt de capitation, remboursement payé aux autorités...
Résultat n°3
Cote
8R59 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1871-1873
Lieu
Bernay, Les Andelys
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • GUERRE DE 1870-1871
  • CAPITATION
  • Remboursement par l'Etat de l'impôt de capitation prélevé...
  • Arrondissements de Bernay et des Andelys.
Résultat n°4
Cote
14 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1588-1790
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Actes généraux du greffe
  • Réglementation, instructions, organisation de la juridiction,...