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Résultat n°1

Château-sur-Epte : Arrêt publication du 24 juillet 1986, publication 14 mai 1987.

Date

1986-1987

Cote

1400 W 16 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Château-sur-Epte.

Date

1379

Cote

H1386

Résultat n°3

Aveux rendus par les curés et par la fabrique à Michel Sublet (1698-1703), à la succession de Henri de Montmorency, duc de Luxembourg, pair, maréchal et « premier baron chrestien de France » (1698), à « François de Neufville, duc de Villeroy et de Beaupreau, pair et maréchal de France » (1701), à Joseph-Martin Sublet (1712), à Louis-Guillaume Jubert de Bouville (1722-1734), à Alexandre d'Orléans, marquis de Rothelin (1725), à Louis Sublet (1737), à Claude-Daniel, seigneur de Bois-d'Ennemets (1745), à Anne-Constance Groulard « de Bojefroy » (1757-1776), à Louis-Nicolas, marquis Dauvet (1762), à André François-Gabriel Jubert, marquis de Bouville (1764-1768), et à Louis Sublet (1785), pour des terres relevant des seigneuries de Noyers, Dangu, Nainville, Château-sur-Epte, Les Tilliers, Neaufies et « Mombines ».

Date

1698-1785

Cote

G552

Résultat n°4

Château-sur-Epte : Arrêt publication du 24 juillet 1986, publication 14 mai 1987.

Date

1986-1987

Cote

1400 W 16 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Obligation d'une rente de 30 sous passée au profit de la fabrique par Catherine Rouget, veuve de Michel Raze, en présence de Nicolas de Saint-Aubin, curé de la paroisse.

Date

1701

Cote

G498