209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Table des co-partageants

    Date

    1801-1804

    Cote

    201Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Tables et répertoires
    • Table des co-partageants
  2. Résultat n°2

    Du 17 avril 1877 au 11 octobre 1882

    Date

    17/04/1877-11/10/1882

    Cote

    196Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 17 avril 1877 au 11 octobre 1882
  3. Résultat n°3

    Du 23 octobre 1890 au 15 janvier 1892

    Date

    23/10/1890-15/01/1892

    Cote

    195Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 octobre 1890 au 15 janvier 1892
  4. Résultat n°4

    Du 17 octobre 1913 au 31 juillet 1914

    Date

    17/10/1913-31/07/1914

    Cote

    195Q/97 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 octobre 1913 au 31 juillet 1914
  5. Résultat n°5

    Du 8 mars 1905 au 8 décembre 1905

    Date

    08/03/1905-08/12/1905

    Cote

    195Q/85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 mars 1905 au 8 décembre 1905
  6. Résultat n°6

    Du 26 août 1850 au [19 août 1851 ?]

    Date

    26/08/1850-19/08/1851

    Cote

    196Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 26 août 1850 au [19 août 1851 ?]
  7. Résultat n°7

    Du 20 mai 1904 au 8 mars 1905

    Date

    20/05/1904-08/03/1905

    Cote

    195Q/84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 20 mai 1904 au 8 mars 1905
  8. Résultat n°8

    Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

    Date

    1840

    Cote

    4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
  9. Résultat n°9

    Du 7 mars 1884 au 12 août 1884

    Date

    07/03/1884-12/08/1884

    Cote

    195Q/58 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 7 mars 1884 au 12 août 1884
  10. Résultat n°10

    Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928

    Date

    26/02/1920-07/12/1928

    Cote

    197Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928
  11. Résultat n°11

    Du 16 février 1849 au 25 décembre 1849

    Date

    16/02/1849-25/12/1849

    Cote

    195Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 16 février 1849 au 25 décembre 1849
  12. Résultat n°12

    Du 1er avril 1910 au 18 novembre 1910

    Date

    01/04/1910-18/11/1910

    Cote

    195Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er avril 1910 au 18 novembre 1910
  13. Résultat n°13

    Du 20 août 1898 au 15 mai 1899

    Date

    20/08/1898-15/05/1899

    Cote

    195Q/75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 20 août 1898 au 15 mai 1899
  14. Résultat n°14

    Du 9 novembre 1896 au 31 juillet 1898

    Date

    09/11/1896-31/07/1898

    Cote

    197Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 novembre 1896 au 31 juillet 1898
  15. Résultat n°15

    Du 7 juillet 1848 au 3 juillet 1849

    Date

    07/07/1848-03/07/1849

    Cote

    196Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 7 juillet 1848 au 3 juillet 1849
  16. Résultat n°16

    Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

    Date

    1815

    Cote

    1R349 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE
    • Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires...
    • Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche,...
  17. Résultat n°17

    Du 10 novembre 1893 au 9 novembre 1896

    Date

    10/11/1893-09/11/1896

    Cote

    197Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 novembre 1893 au 9 novembre 1896
  18. Résultat n°18

    Du 18 mars 1839 au ?

    Date

    1839

    Cote

    196Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 18 mars 1839 au ?
  19. Résultat n°19

    Du 11 avril 1865 au 9 octobre 1866

    Date

    11/04/1865-09/10/1866

    Cote

    195Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 11 avril 1865 au 9 octobre 1866
  20. Résultat n°20

    Du 23 juin 1911 au 1er avril 1912

    Date

    23/06/1911-01/04/1912

    Cote

    195Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 juin 1911 au 1er avril 1912
  21. Résultat n°21

    Du 16 février 1887 au 27 juin 1888

    Date

    16/02/1887-27/06/1888

    Cote

    195Q/62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 16 février 1887 au 27 juin 1888
  22. Résultat n°22

    Du 20 août 1920 au 12 juillet 1923

    Date

    20/08/1920-12/07/1923

    Cote

    196BIS/Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 août 1920 au 12 juillet 1923
  23. Résultat n°23

    Du 25 avril 1842 au 24 janvier 1843

    Date

    25/04/1842-24/01/1843

    Cote

    195Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 avril 1842 au 24 janvier 1843
  24. Résultat n°24

    Du 25 juin 1841 au 1er août 1842

    Date

    25/06/1841-01/08/1842

    Cote

    196Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 25 juin 1841 au 1er août 1842
  25. Résultat n°25

    Du 7 septembre 1912 au 13 novembre 1914

    Date

    07/09/1912-13/11/1914

    Cote

    196BIS/Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 7 septembre 1912 au 13 novembre 1914
  26. Résultat n°26

    Du 1er avril 1931 au 26 octobre 1933

    Date

    01/04/1931-26/10/1933

    Cote

    195Q/114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er avril 1931 au 26 octobre 1933
  27. Résultat n°27

    Du 23 mars 1873 au 1er octobre 1875

    Date

    23/03/1873-01/10/1875

    Cote

    197Q/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 23 mars 1873 au 1er octobre 1875
  28. Résultat n°28

    Du 21 juillet 1806 au 23 mai 1808

    Date

    21/07/1806-23/05/1808

    Cote

    197Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 juillet 1806 au 23 mai 1808
  29. Résultat n°29

    Du 13 novembre 1914 au 26 août 1917

    Date

    13/11/1914-26/08/1917

    Cote

    196BIS/Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 13 novembre 1914 au 26 août 1917
  30. Résultat n°30

    Du 26 juin 1906 au 26 juin 1912

    Date

    26/06/1906-26/06/1912

    Cote

    197Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 juin 1906 au 26 juin 1912
  31. Résultat n°31

    Du 4 janvier 1904 au 19 mars 1906

    Date

    04/01/1904-19/03/1906

    Cote

    196BIS/Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 4 janvier 1904 au 19 mars 1906
  32. Résultat n°32

    Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

    Date

    1837

    Cote

    4R158/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements...
  33. Résultat n°33

    Du 4 septembre 1845 au 21 septembre 1846

    Date

    04/09/1845-21/09/1846

    Cote

    196Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 4 septembre 1845 au 21 septembre 1846
  34. Résultat n°34

    Du 5 janvier 1807 au 2 janvier 1809

    Date

    05/01/1807-02/01/1809

    Cote

    196Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 5 janvier 1807 au 2 janvier 1809
  35. Résultat n°35

    Du 1er mars 1882 au 19 mars 1883

    Date

    01/03/1882-19/03/1883

    Cote

    195Q/56 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er mars 1882 au 19 mars 1883
  36. Résultat n°36

    1833-1843

    Date

    1833-1843

    Cote

    199Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Tables et répertoires
    • Table des successions acquittées
    • 1833-1843
  37. Résultat n°37

    Du 6 juin 1916 au 22 octobre 1917

    Date

    06/06/1916-22/10/1917

    Cote

    195Q/99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 juin 1916 au 22 octobre 1917
  38. Résultat n°38

    Du 2 mars 1861 au 10 juin 1862

    Date

    02/03/1961-10/06/1862

    Cote

    195Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 mars 1861 au 10 juin 1862
  39. Résultat n°39

    Du 19 mars 1840 au 25 juin 1841

    Date

    19/03/1840-25/06/1841

    Cote

    196Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 19 mars 1840 au 25 juin 1841
  40. Résultat n°40

    Du 1er octobre 1875 au 3 janvier 1878

    Date

    01/10/1875-03/01/1878

    Cote

    197Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er octobre 1875 au 3 janvier 1878