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Résultat n°1

Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche de signalement d'un déserteur. 1820

Date

1820-1821

Cote

2R198 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).

Date

1810

Cote

2R180 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.

Date

An 8-1813

Cote

2R162 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Langlois, déserteur (1782-1784) - Vallée et Bicheré (1782-1787)

Date

1782-1787

Cote

4 B 392 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Registre d'inscription des jugements des condamnés.

Date

An 11-1810

Cote

2R176 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).

Date

1810

Cote

2R181 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

Date

1808-1839

Cote

2R166 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau de recrutement, fiches de signalement, correspondance.

Date

1921-1940

Cote

2R207 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.

Date

1809-1810

Cote

2R178 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Registre de signalement (numéros d'ordre de 578 à 1934).

Date

An 8-1855

Cote

2R160 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Justice maritime, envoi de la feuille de recherche n°16 concernant les déserteurs de la marine : correspondance, circulaires, instruction, fiche de signalement.

Date

1891-1892

Cote

7R6 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres pour la subsistance d'une compagnie à Beaumont par le commissaire extraordinaire des guerres, contentieux concernant le logement des gens de guerre, réglementation concernant les désordres et désertions

Date

1638

Cote

3 B 871 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance royale du 29 septembre 1824 : correspondance.

Date

1824

Cote

2R199 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.

Date

1810

Cote

2R179 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

1910

Date

-

Cote

2R203 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Registre d'enregistrement des signalements.

Date

1810

Cote

2R182 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

Date

An 13-1815

Cote

2R165 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

4R266

Date

1870-1877

Cote

4R266 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

Suivi des arrestations : correspondance (générale).

Date

1807-1810

Cote

2R169 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

1922 à 1959

Date

-

Cote

2R205 (Cote/Cotes extrêmes)