Déserteur - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche de signalement d'un déserteur. 1820	Cote 2R198 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1820-1821	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche...
Résultat n°2	Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).	Cote 2R180 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
Résultat n°3	Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.	Cote 2R162 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 8-1813	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires...
Résultat n°4	Langlois, déserteur (1782-1784) - Vallée et Bicheré (1782-1787)	Cote 4 B 392 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1782-1787	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes criminelles Procédures Langlois, déserteur (1782-1784) - Vallée et Bicheré...
Résultat n°5	Registre d'inscription des jugements des condamnés.	Cote 2R176 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 11-1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Registre d'inscription des jugements des condamnés.
Résultat n°6	Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).	Cote 2R181 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
Résultat n°7	Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.	Cote 2R166 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1808-1839	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Contrôle Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
Résultat n°8	Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau de recrutement, fiches de signalement, correspondance.	Cote 2R207 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1921-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE Déserteurs et insoumis. Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau...
Résultat n°9	Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.	Cote 2R178 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents...
Résultat n°10	Registre de signalement (numéros d'ordre de 578 à 1934).	Cote 2R160 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 8-1855	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE GENERALITES Déserteurs Registre de signalement (numéros d'ordre de 578 à 1934).
Résultat n°11	Justice maritime, envoi de la feuille de recherche n°16 concernant les déserteurs de la marine : correspondance, circulaires, instruction, fiche de signalement.	Cote 7R6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1891-1892	Lieu -	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES PERSONNEL ET EQUIPEMENT Personnel Justice maritime, envoi de la feuille de recherche...
Résultat n°12	Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres pour la subsistance d'une compagnie à Beaumont par le commissaire extraordinaire des guerres, contentieux concernant le logement des gens de guerre, réglementation concernant les désordres et désertions	Cote 3 B 871 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1638	Lieu Beaumont-le-Roger, Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte... Bailliage, causes criminelles Procédures Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres...
Résultat n°13	Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance royale du 29 septembre 1824 : correspondance.	Cote 2R199 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1824	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance...
Résultat n°14	Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.	Cote 2R179 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs,...
Résultat n°15	1910	Cote 2R203 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE Déserteurs et insoumis. Radiation du contrôle de l'insoumission et de la désertion... 1910
Résultat n°16	Registre d'enregistrement des signalements.	Cote 2R182 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS Déserteurs. Registre d'enregistrement des signalements.
Résultat n°17	Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.	Cote 2R165 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 13-1815	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Contrôle Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
Résultat n°18	4R266	Cote 4R266 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1870-1877	Lieu -	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX GARDE NATIONALE MOBILISEE 4R266
Résultat n°19	Suivi des arrestations : correspondance (générale).	Cote 2R169 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1807-1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE CONSULAT ET EMPIRE DESERTEURS ET REFRACTAIRES Déserteurs et réfractaires. Suivi des arrestations : correspondance (générale).
Résultat n°20	1922 à 1959	Cote 2R205 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE PERSONNEL MILITAIRE JUSTICE MILITAIRE DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE Déserteurs et insoumis. Radiation du contrôle de l'insoumission et de la désertion... 1922 à 1959

Résultats de la recherche

Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche de signalement d'un déserteur. 1820

Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).

Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.

Langlois, déserteur (1782-1784) - Vallée et Bicheré (1782-1787)

Registre d'inscription des jugements des condamnés.

Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau de recrutement, fiches de signalement, correspondance.

Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.

Registre de signalement (numéros d'ordre de 578 à 1934).

Justice maritime, envoi de la feuille de recherche n°16 concernant les déserteurs de la marine : correspondance, circulaires, instruction, fiche de signalement.

Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres pour la subsistance d'une compagnie à Beaumont par le commissaire extraordinaire des guerres, contentieux concernant le logement des gens de guerre, réglementation concernant les désordres et désertions

Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance royale du 29 septembre 1824 : correspondance.

Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.

1910

Registre d'enregistrement des signalements.

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

4R266

Suivi des arrestations : correspondance (générale).

1922 à 1959