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  1. Résultat n°1

    De l'utilité d'un système général d'immatriculation des personnes, des immeubles et des titres et quelques points se rattachant au notariat. Deuxième livraison : De l'Indication des hypothèques légales / Hébert, Jean-Baptiste

    Date

    1845

    Cote

    BIBSLE 03065 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • De l'utilité d'un système général d'immatriculation...
  2. Résultat n°2

    De l'utilité d'un système général d'immatriculation des personnes, des immeubles et des titres et quelques points se rattachant au notariat. Première livraison : Introduction / Hébert, Jean-Baptiste

    Date

    1844

    Cote

    BIBSLE 03064 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • De l'utilité d'un système général d'immatriculation...
  3. Résultat n°3

    Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public et legum delectus, augmentée des troisième et quatrième livres du Droit public par M. de Héricourt, et des notes de feu M. de Bouchevret, sur le legum delectus, et de celles de MM. Berroyer & Chevalier / Domat, Jean;Héricourt, Louis (de);Bouchevret, Benoît (de);Berroyer, Claude;Chevalier, Louis

    Date

    1756

    Cote

    BIBSLE 06303 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit...
  4. Résultat n°4

    La déclaration des droits de la famille / Bordeaux, Henry

    Date

    1922

    Cote

    BIBSLE 09136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • La déclaration des droits de la famille / Bordeaux,...
  5. Résultat n°5

    Maternité, étude critique des codes français / Bonjean, Louis

    Date

    1910

    Cote

    BIBSLE 06084 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Maternité, étude critique des codes français / Bonjean,...
  6. Résultat n°6

    Compte-rendu de la semaine d'histoire du droit normand tenue à Jersey du 24 au 27 mai 1923 /

    Date

    1923

    Cote

    BIBSLE 09128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Compte-rendu de la semaine d'histoire du droit normand...