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Résultats de la recherche

Résultat n°1

(196) - Damps (Les)

Date

-

Cote

1451 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Plan d'occupation des sols Les Damps

Date

-

Cote

1206 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

1707-1751

Date

1707-1751

Cote

96 B 74 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Détournements commis dans la succession de Guillaume Gommard (des Damps), soustractions de titres

Date

1688-1700

Cote

14 B 610 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

1750-1751

Date

1750-1751

Cote

96 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Localités de A à L

Date

1673-1674

Cote

14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

François Bréant, à Léry et aux Damps

Date

1772

Cote

14 B 296 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Compte final

Date

1704

Cote

14 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9
Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).

26 medias

Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).

Date

1254-1388

Cote

H181

Résultat n°10

Plan d'occupation des sols Les Damps

Date

-

Cote

1206 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Plan d'occupation des sols Les Damps

Date

-

Cote

1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Plan d'occupation des sols Les Damps

Date

-

Cote

1206 W 128 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Plan d'occupation des sols Les Damps

Date

-

Cote

1206 W 128 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits

Date

1533-1688

Cote

14 B 472 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Vente par Robert de Clerc à Guillaume Le Vavasseur, d'une rente de26 sous assignée sur sa tenure du Marché, « in omni tenemento meo quod est in Marcato », pour le prix de 11 livres tournois (1133) ; – donation à l'abbaye par Burrelon et Jeanne, sa femme, de la paroisse Saint-Pierre des Damps, d'une rente de 12 deniers assignée sur des terres sises aux Damps (1312. Charte détériorée et incomplète) ; – contrats de vente entre particuliers de maisons et de terres sises aux Damps et relevant de l'abbaye de Bonport à cause de l'office du portier de l'abbaye (XVIe siècle). – (Trente-neuvième liasse de l'inventaire de 1784.).

Date

1238-1626

Cote

H195

Résultat n°16

1766-1779

Date

1766-1779

Cote

14 B 299 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Décret

Date

1698-1706

Cote

14 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

(196) - Damps (Les)

Date

-

Cote

1451 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

Plan d'occupation des sols Les Damps

Date

-

Cote

1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

1766-1779

Date

1766-1779

Cote

14 B 300 (Cote/Cotes extrêmes)