Damps (Les) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		(196) - Damps (Les)	Cote 1451 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Damps (Les)	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine (196) - Damps (Les)
Résultat n°2		Plan d'occupation des sols Les Damps	Cote 1206 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Damps (Les)	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols Les Damps
Résultat n°3		1707-1751	Cote 96 B 74 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1707-1751	Lieu Damps (Les), Orléans (Loiret), Pont-de-l'Arche, Poses, Poses — Curé, Saint-Etienne-du-Vauvray — Crémonvilh, Vaudreuil — Justice seigneuriale, Vaudreuil (Le)	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil Police et causes criminelles Procédures diverses 1707-1751
Résultat n°4		Détournements commis dans la succession de Guillaume Gommard (des Damps), soustractions de titres	Cote 14 B 610 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1688-1700	Lieu Damps (Les), Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes criminelles Procédures Autres pièces Détournements commis dans la succession de Guillaume...
Résultat n°5		1750-1751	Cote 96 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1750-1751	Lieu Damps (Les), Fécamp (Seine-Maritime), abbaye, Louviers — Hospitalières (Saint-Louis, Sainte-Elisabeth), Notre-Dame-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Vaudreuil — Hôpital, Vaudreuil — Justice seigneuriale	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil Causes civiles Procédures diverses 1750-1751
Résultat n°6		Localités de A à L	Cote 14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1673-1674	Lieu Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas (Le), Bosc-Roger-en-Roumois, Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Cesseville, Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La), Cléon (Seine-Maritime), Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damps (Les), Dardez, Daubeuf-la-Campagne, Elbeuf (Seine-Maritime), Fontaine-Bellenger, Freneuse (Seine-Maritime), Haye-Malherbe (La), Heudebouville, Igoville, Irreville, lncarville, Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Quatremare — Damneville	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Fiefs et ban Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,... Localités de A à L
Résultat n°7		François Bréant, à Léry et aux Damps	Cote 14 B 296 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1772	Lieu Damps (Les), Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Saisie des biens de particuliers François Bréant, à Léry et aux Damps
Résultat n°8		Compte final	Cote 14 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1704	Lieu Damps (Les), Notre-Dame-du-Vaudreuil, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Poses, Rouen (Seine-Maritime), Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray, Tournedos-sur-Seine	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois... Compte final
Résultat n°9	26 medias	Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).	Cote H181	Date 1254-1388	Lieu Bonport (Abbaye Saint-Pierre de), Criquebeuf-sur-Seine, Damps (Les), Freneuse-sur-Risle, Igoville, Incarville, Martot, Pont-de-l'Arche, ville, Rouen (ville), Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Sotteville-sous-le-Val	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Ordres religieux d'hommes Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux) Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de...
Résultat n°10		Plan d'occupation des sols Les Damps	Cote 1206 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Damps (Les)	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols Les Damps
Résultat n°11		Plan d'occupation des sols Les Damps	Cote 1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Damps (Les)	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols Les Damps
Résultat n°12		Plan d'occupation des sols Les Damps	Cote 1206 W 128 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Damps (Les)	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols Les Damps
Résultat n°13		Plan d'occupation des sols Les Damps	Cote 1206 W 128 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Damps (Les)	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols Les Damps
Résultat n°14		Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits	Cote 14 B 472 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1533-1688	Lieu Damps (Les), Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Poses	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Police générale et particulière Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites...
Résultat n°15		Vente par Robert de Clerc à Guillaume Le Vavasseur, d'une rente de26 sous assignée sur sa tenure du Marché, « in omni tenemento meo quod est in Marcato », pour le prix de 11 livres tournois (1133) ; – donation à l'abbaye par Burrelon et Jeanne, sa femme, de la paroisse Saint-Pierre des Damps, d'une rente de 12 deniers assignée sur des terres sises aux Damps (1312. Charte détériorée et incomplète) ; – contrats de vente entre particuliers de maisons et de terres sises aux Damps et relevant de l'abbaye de Bonport à cause de l'office du portier de l'abbaye (XVIe siècle). – (Trente-neuvième liasse de l'inventaire de 1784.).	Cote H195	Date 1238-1626	Lieu Bonport (Abbaye Saint-Pierre de), Damps (Les), Léry	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Ordres religieux d'hommes Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux) Vente par Robert de Clerc à Guillaume Le Vavasseur,...
Résultat n°16		1766-1779	Cote 14 B 299 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1766-1779	Lieu Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), (Seine-Maritime), Damps (Les), Igoville, Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Venon	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Saisie des biens de Jacques Cavellet, avocat et notaire... 1766-1779
Résultat n°17		Décret	Cote 14 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1698-1706	Lieu Damps (Les), Notre-Dame-du-Vaudreuil, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Poses, Rouen (Seine-Maritime), Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray, Tournedos-sur-Seine	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois... Décret
Résultat n°18		(196) - Damps (Les)	Cote 1451 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Damps (Les)	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine (196) - Damps (Les)
Résultat n°19		Plan d'occupation des sols Les Damps	Cote 1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Damps (Les)	Type de document -
		Contexte : Planification urbaine Plan d'occupation des sols Les Damps
Résultat n°20		1766-1779	Cote 14 B 300 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1766-1779	Lieu Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), (Seine-Maritime), Damps (Les), Igoville, Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Venon	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Saisie des biens de Jacques Cavellet, avocat et notaire... 1766-1779

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