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  1. Résultat n°1

    (196) - Damps (Les)

    Cote

    1451 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (196) - Damps (Les)
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols Les Damps

    Cote

    1206 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols Les Damps
  3. Résultat n°3

    1707-1751

    Date

    1707-1751

    Cote

    96 B 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1707-1751
  4. Résultat n°4

    Détournements commis dans la succession de Guillaume Gommard (des Damps), soustractions de titres

    Date

    1688-1700

    Cote

    14 B 610 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Détournements commis dans la succession de Guillaume...
  5. Résultat n°5

    1750-1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    96 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Procédures diverses
    • 1750-1751
  6. Résultat n°6

    Localités de A à L

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de A à L
  7. Résultat n°7

    François Bréant, à Léry et aux Damps

    Date

    1772

    Cote

    14 B 296 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • François Bréant, à Léry et aux Damps
  8. Résultat n°8

    Compte final

    Date

    1704

    Cote

    14 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois...
    • Compte final
  9. Résultat n°9
    Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).

    26 medias

    Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1254-1388

    Cote

    H181

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de...
  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols Les Damps

    Cote

    1206 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols Les Damps
  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols Les Damps

    Cote

    1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols Les Damps
  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des sols Les Damps

    Cote

    1206 W 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols Les Damps
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols Les Damps

    Cote

    1206 W 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols Les Damps
  14. Résultat n°14

    Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits

    Date

    1533-1688

    Cote

    14 B 472 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites...
  15. Résultat n°15

    Vente par Robert de Clerc à Guillaume Le Vavasseur, d'une rente de26 sous assignée sur sa tenure du Marché, « in omni tenemento meo quod est in Marcato », pour le prix de 11 livres tournois (1133) ; – donation à l'abbaye par Burrelon et Jeanne, sa femme, de la paroisse Saint-Pierre des Damps, d'une rente de 12 deniers assignée sur des terres sises aux Damps (1312. Charte détériorée et incomplète) ; – contrats de vente entre particuliers de maisons et de terres sises aux Damps et relevant de l'abbaye de Bonport à cause de l'office du portier de l'abbaye (XVIe siècle). – (Trente-neuvième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1238-1626

    Cote

    H195

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Vente par Robert de Clerc à Guillaume Le Vavasseur,...
  16. Résultat n°16

    1766-1779

    Date

    1766-1779

    Cote

    14 B 299 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de Jacques Cavellet, avocat et notaire...
    • 1766-1779
  17. Résultat n°17

    Décret

    Date

    1698-1706

    Cote

    14 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois...
    • Décret
  18. Résultat n°18

    (196) - Damps (Les)

    Cote

    1451 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (196) - Damps (Les)
  19. Résultat n°19

    Plan d'occupation des sols Les Damps

    Cote

    1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols Les Damps
  20. Résultat n°20

    1766-1779

    Date

    1766-1779

    Cote

    14 B 300 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de Jacques Cavellet, avocat et notaire...
    • 1766-1779