Damville - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916	Cote 217Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 05/07/1915-13/08/1916	Lieu Damville	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916
Résultat n°2	1819-1821	Cote 219Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1819-1821	Lieu Damville	Type de document Table des acquéreurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Tables et répertoires Tables des acquéreurs 1819-1821
Résultat n°3	Du 17 juin 1834 au 14 mars 1836	Cote 216Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 17/06/1834-14/03/1836	Lieu Damville	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 17 juin 1834 au 14 mars 1836
Résultat n°4	Du 19 février 1838 au 13 février 1840	Cote 216Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/02/1838-13/02/1840	Lieu Damville	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 19 février 1838 au 13 février 1840
Résultat n°5	Du 28 janvier 1835 au 21 septembre 1835	Cote 215Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 28/01/1835-21/09/1835	Lieu Damville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 28 janvier 1835 au 21 septembre 1835
Résultat n°6	Du 4 août 1869 au 6 septembre 1870	Cote 215Q/81 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 04/08/1869-06/09/1870	Lieu Damville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 4 août 1869 au 6 septembre 1870
Résultat n°7	Du 15 février 1844 au 4 février 1846	Cote 216Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 15/02/1844-04/02/1846	Lieu Damville	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 15 février 1844 au 4 février 1846
Résultat n°8	1825-1826	Cote 219Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1825-1826	Lieu Damville	Type de document Table des acquéreurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Tables et répertoires Tables des acquéreurs 1825-1826
Résultat n°9	Du 17 floréal an VIII au 21 frimaire an XI	Cote 215Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 07/05/1800-12/12/1802	Lieu Damville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 17 floréal an VIII au 21 frimaire an XI
Résultat n°10	Du 28 octobre 1858 au 8 avril 1862	Cote 216Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 28/10/1858-08/04/1862	Lieu Damville	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 28 octobre 1858 au 8 avril 1862
Résultat n°11	Novembre 1871-décembre 1872	Cote 224bis/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 11/1871-12/1872	Lieu Damville	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Tables et répertoires Répertoire général Novembre 1871-décembre 1872
Résultat n°12	Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.	Cote 4R198 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1848	Lieu Evreux, Vernon, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Nonancourt, Conches	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX GARDE NATIONALE MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE ELECTIONS Renouvellement de 1848. Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,... Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux...
Résultat n°13	Du 29 mars 1820 au 5 juin 1822	Cote 215Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 29/03/1820-05/06/1822	Lieu Damville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 29 mars 1820 au 5 juin 1822
Résultat n°14	1826-1828	Cote 219Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1826-1828	Lieu Damville	Type de document Table des acquéreurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Tables et répertoires Tables des acquéreurs 1826-1828
Résultat n°15	1822-1824	Cote 218Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1822-1824	Lieu Damville	Type de document Table des vendeurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Tables et répertoires Tables des vendeurs 1822-1824
Résultat n°16	Du 21 septembre 1835 au 3 mai 1836	Cote 215Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 21/09/1835-03/05/1836	Lieu Damville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 21 septembre 1835 au 3 mai 1836
Résultat n°17	Du 12 septembre 1901 au 14 mai 1902	Cote 215Q/116 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 12/09/1901-14/05/1902	Lieu Damville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 12 septembre 1901 au 14 mai 1902
Résultat n°18	Du 20 septembre 1884 au 3 février 1889	Cote 217bis/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 20/09/1884-03/02/1889	Lieu Damville	Type de document Baux sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Baux sous seing privé Du 20 septembre 1884 au 3 février 1889
Résultat n°19	Du 7 juin 1923 au 23 avril 1924	Cote 215Q/146 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 07/06/1923-23/04/1924	Lieu Damville	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 7 juin 1923 au 23 avril 1924
Résultat n°20	Du 16 avril 1831 au 10 juin 1833	Cote 217Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 16/04/1831-10/06/1833	Lieu Damville	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 16 avril 1831 au 10 juin 1833

Résultats de la recherche

Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916

1819-1821

Du 17 juin 1834 au 14 mars 1836

Du 19 février 1838 au 13 février 1840

Du 28 janvier 1835 au 21 septembre 1835

Du 4 août 1869 au 6 septembre 1870

Du 15 février 1844 au 4 février 1846

1825-1826

Du 17 floréal an VIII au 21 frimaire an XI

Du 28 octobre 1858 au 8 avril 1862

Novembre 1871-décembre 1872

Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.

Du 29 mars 1820 au 5 juin 1822

1826-1828

1822-1824

Du 21 septembre 1835 au 3 mai 1836

Du 12 septembre 1901 au 14 mai 1902

Du 20 septembre 1884 au 3 février 1889

Du 7 juin 1923 au 23 avril 1924

Du 16 avril 1831 au 10 juin 1833