372 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916

    Date

    05/07/1915-13/08/1916

    Cote

    217Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916
  2. Résultat n°2

    1819-1821

    Date

    1819-1821

    Cote

    219Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1819-1821
  3. Résultat n°3

    Du 17 juin 1834 au 14 mars 1836

    Date

    17/06/1834-14/03/1836

    Cote

    216Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 17 juin 1834 au 14 mars 1836
  4. Résultat n°4

    Du 19 février 1838 au 13 février 1840

    Date

    19/02/1838-13/02/1840

    Cote

    216Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 19 février 1838 au 13 février 1840
  5. Résultat n°5

    Du 28 janvier 1835 au 21 septembre 1835

    Date

    28/01/1835-21/09/1835

    Cote

    215Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 janvier 1835 au 21 septembre 1835
  6. Résultat n°6

    Du 4 août 1869 au 6 septembre 1870

    Date

    04/08/1869-06/09/1870

    Cote

    215Q/81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 août 1869 au 6 septembre 1870
  7. Résultat n°7

    Du 15 février 1844 au 4 février 1846

    Date

    15/02/1844-04/02/1846

    Cote

    216Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 15 février 1844 au 4 février 1846
  8. Résultat n°8

    1825-1826

    Date

    1825-1826

    Cote

    219Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1825-1826
  9. Résultat n°9

    Du 17 floréal an VIII au 21 frimaire an XI

    Date

    07/05/1800-12/12/1802

    Cote

    215Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 floréal an VIII au 21 frimaire an XI
  10. Résultat n°10

    Du 28 octobre 1858 au 8 avril 1862

    Date

    28/10/1858-08/04/1862

    Cote

    216Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 28 octobre 1858 au 8 avril 1862
  11. Résultat n°11

    Novembre 1871-décembre 1872

    Date

    11/1871-12/1872

    Cote

    224bis/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Novembre 1871-décembre 1872
  12. Résultat n°12

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.

    Date

    1848

    Cote

    4R198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux...
  13. Résultat n°13

    Du 29 mars 1820 au 5 juin 1822

    Date

    29/03/1820-05/06/1822

    Cote

    215Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 29 mars 1820 au 5 juin 1822
  14. Résultat n°14

    1826-1828

    Date

    1826-1828

    Cote

    219Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1826-1828
  15. Résultat n°15

    1822-1824

    Date

    1822-1824

    Cote

    218Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1822-1824
  16. Résultat n°16

    Du 21 septembre 1835 au 3 mai 1836

    Date

    21/09/1835-03/05/1836

    Cote

    215Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 septembre 1835 au 3 mai 1836
  17. Résultat n°17

    Du 12 septembre 1901 au 14 mai 1902

    Date

    12/09/1901-14/05/1902

    Cote

    215Q/116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 septembre 1901 au 14 mai 1902
  18. Résultat n°18

    Du 20 septembre 1884 au 3 février 1889

    Date

    20/09/1884-03/02/1889

    Cote

    217bis/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 septembre 1884 au 3 février 1889
  19. Résultat n°19

    Du 7 juin 1923 au 23 avril 1924

    Date

    07/06/1923-23/04/1924

    Cote

    215Q/146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 7 juin 1923 au 23 avril 1924
  20. Résultat n°20

    Du 16 avril 1831 au 10 juin 1833

    Date

    16/04/1831-10/06/1833

    Cote

    217Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 16 avril 1831 au 10 juin 1833
  21. Résultat n°21

    Avril 1880 à juillet 1882

    Date

    04/1880-07/1882

    Cote

    224bis/Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Avril 1880 à juillet 1882
  22. Résultat n°22

    Du 17 mars 1892 au 31 août 1893

    Date

    17/03/1892-31/08/1893

    Cote

    215Q/103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 mars 1892 au 31 août 1893
  23. Résultat n°23

    Du 26 novembre 1851 au 20 septembre 1852

    Date

    26/11/1851-20/09/1852

    Cote

    215Q/59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 26 novembre 1851 au 20 septembre 1852
  24. Résultat n°24

    Du 10 juillet 1844 au 24 mai 1847

    Date

    10/07/1844-24/05/1847

    Cote

    217Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 juillet 1844 au 24 mai 1847
  25. Résultat n°25

    1866 à 1890

    Date

    1866-1890

    Cote

    221Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Table des successions et des absences
    • 1866 à 1890
  26. Résultat n°26

    Du 13 janvier 1834 au 24 juin 1834

    Date

    13/01/1834-24/06/1834

    Cote

    215Q/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 janvier 1834 au 24 juin 1834
  27. Résultat n°27

    Du 13 avril 1899 au 19 décembre 1899

    Date

    13/04/1899-19/12/1899

    Cote

    217Q/47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 avril 1899 au 19 décembre 1899
  28. Résultat n°28

    Du 7 octobre 1869 au 20 février 1872

    Date

    07/10/1869-20/02/1872

    Cote

    216Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 7 octobre 1869 au 20 février 1872
  29. Résultat n°29

    Du 22 août 1876 au 28 décembre 1878

    Date

    22/08/1876-28/12/1878

    Cote

    217Q/34 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 22 août 1876 au 28 décembre 1878
  30. Résultat n°30

    Arrondissement d'Evreux pour les cantons d'Evreux Nord et Sud, Damville, Conches et Breteuil.

    Date

    1870

    Cote

    4R244 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE SEDENTAIRE
    • ELECTIONS
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux pour les cantons d'Evreux Nord...
  31. Résultat n°31

    Du 2 mai 1886 au 2 mai 1887

    Date

    02/05/1886-02/05/1887

    Cote

    215Q/98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 mai 1886 au 2 mai 1887
  32. Résultat n°32

    Du 5 février 1855 au 28 novembre 1855

    Date

    05/02/1855-28/11/1855

    Cote

    215Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 février 1855 au 28 novembre 1855
  33. Résultat n°33

    Du 18 janvier 1854 au 27 avril 1857

    Date

    18/01/1854-27/04/1857

    Cote

    217Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 18 janvier 1854 au 27 avril 1857
  34. Résultat n°34

    Du 3 avril 1844 au 14 janvier 1845

    Date

    03/04/1844-14/01/1845

    Cote

    215Q/49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 avril 1844 au 14 janvier 1845
  35. Résultat n°35

    Du 17 décembre 1873 au 26 décembre 1875

    Date

    17/12/1873-26/12/1875

    Cote

    215Q/85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 décembre 1873 au 26 décembre 1875
  36. Résultat n°36

    Du 10 octobre 1829 au 4 juillet 1831

    Date

    10/10/1829-04/07/1831

    Cote

    216Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 10 octobre 1829 au 4 juillet 1831
  37. Résultat n°37

    Du 13 juillet 1841 au 6 septembre 1842

    Date

    13/07/1841-06/09/1842

    Cote

    217Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 juillet 1841 au 6 septembre 1842
  38. Résultat n°38

    Du 13 nivôse an IV au 22 prairial an V

    Date

    03/01/1796-10/06/1797

    Cote

    215Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 nivôse an IV au 22 prairial an V
  39. Résultat n°39

    Du 10 décembre 1895 au 22 juillet 1896

    Date

    10/12/1895-22/07/1896

    Cote

    215Q/107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 décembre 1895 au 22 juillet 1896
  40. Résultat n°40

    Du 11 janvier 1921 au 24 juin 1922

    Date

    11/01/1921-24/06/1922

    Cote

    217Q/69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 11 janvier 1921 au 24 juin 1922
  41. Résultat n°41

    1837-1851

    Date

    1837-1851

    Cote

    218Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1837-1851
  42. Résultat n°42

    Du 4 mai 1836 au 26 novembre 1836

    Date

    04/05/1836-26/11/1836

    Cote

    215Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 mai 1836 au 26 novembre 1836
  43. Résultat n°43

    Du 2 septembre 1916 au 22 décembre 1917

    Date

    02/09/1916-23/08/1916

    Cote

    217Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 septembre 1916 au 22 décembre 1917
  44. Résultat n°44

    1856-1861

    Date

    1856-1861

    Cote

    219Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1856-1861
  45. Résultat n°45

    Du 14 octobre 1897 au 15 juin 1898

    Date

    14/10/1897-15/06/1898

    Cote

    215Q/110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 14 octobre 1897 au 15 juin 1898
  46. Résultat n°46

    Décembre 1872 à mars 1874

    Date

    12/1872-03/1874

    Cote

    224bis/Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Décembre 1872 à mars 1874
  47. Résultat n°47

    1851-1866

    Date

    1851-1866

    Cote

    221Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Tables des successions
    • 1851-1866
  48. Résultat n°48

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Breteuil, Conches, Damville et Evreux Nord.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Breteuil, Conches,...
  49. Résultat n°49

    Du 28 avril 1932 au 8 mai 1933

    Date

    28/04/1932-08/05/1933

    Cote

    215Q/156 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 avril 1932 au 8 mai 1933
  50. Résultat n°50

    Du 24 juillet 1863 au 10 juillet 1865

    Date

    24/07/1863-10/07/1865

    Cote

    217Q/28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 24 juillet 1863 au 10 juillet 1865
  51. Résultat n°51

    Du 2 février 1904 au 20 décembre 1904

    Date

    02/02/1904-20/12/1904

    Cote

    217Q/54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 février 1904 au 20 décembre 1904
  52. Résultat n°52

    Mars 1866-juin 1866

    Date

    03/1866-06/1866

    Cote

    224bis/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Mars 1866-juin 1866
  53. Résultat n°53

    Du 20 décembre 1899 au 25 juillet 1900

    Date

    20/12/1899-25/07/1900

    Cote

    217Q/48 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 20 décembre 1899 au 25 juillet 1900
  54. Résultat n°54

    Du 17 octobre 1889 au 5 novembre 1890

    Date

    17/10/1889-05/11/1890

    Cote

    215Q/101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 octobre 1889 au 5 novembre 1890
  55. Résultat n°55

    Cantons de Breteuil, Conches et Damville.

    Date

    1834

    Cote

    4R144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Breteuil, Conches et Damville.
  56. Résultat n°56

    Octobre 1866-janvier 1867

    Date

    10/1866-01/1867

    Cote

    224bis/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Octobre 1866-janvier 1867
  57. Résultat n°57

    Du 25 mars 1895 au 12 mai 1898

    Date

    25/03/1895-12/05/1898

    Cote

    217bis/Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 25 mars 1895 au 12 mai 1898
  58. Résultat n°58

    1821-1825

    Date

    1821-1825

    Cote

    219Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1821-1825
  59. Résultat n°59

    Du 25 février 1892 au 23 mars 1895

    Date

    25/02/1892-23/03/1895

    Cote

    217bis/Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 25 février 1892 au 23 mars 1895
  60. Résultat n°60

    Du 27 avril 1857 au 24 février 1860

    Date

    27/04/1857-24/02/1860

    Cote

    217Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 27 avril 1857 au 24 février 1860
  61. Résultat n°61

    Du 3 janvier 1859 au 13 octobre 1859

    Date

    03/01/1859-13/10/1859

    Cote

    215Q/68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 janvier 1859 au 13 octobre 1859
  62. Résultat n°62

    1890 à 1917

    Date

    1890-1917

    Cote

    221Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Table des successions et des absences
    • 1890 à 1917
  63. Résultat n°63

    Du 10 décembre 1849 au 17 janvier 1851

    Date

    10/12/1849-17/01/1851

    Cote

    215Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 décembre 1849 au 17 janvier 1851
  64. Résultat n°64

    Du 5 février 1846 au 3 novembre 1847

    Date

    05/02/1846-03/11/1847

    Cote

    216Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 5 février 1846 au 3 novembre 1847
  65. Résultat n°65

    215Q/87

    Cote

    215Q/87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • 215Q/87
  66. Résultat n°66

    Du 2 mai 1903 au 30 janvier 1904

    Date

    02/05/1903-30/01/1904

    Cote

    217Q/53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 mai 1903 au 30 janvier 1904
  67. Résultat n°67

    Du 20 novembre 1908 au 2 juillet 1909

    Date

    20/11/1908-07/07/1909

    Cote

    215Q/126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 20 novembre 1908 au 2 juillet 1909
  68. Résultat n°68

    Janvier 1869-novembre 1869

    Date

    01/1869-11/1869

    Cote

    224bis/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Janvier 1869-novembre 1869
  69. Résultat n°69

    1852-1856

    Date

    1852-1856

    Cote

    219Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1852-1856
  70. Résultat n°70

    1812-1823

    Date

    1812-1823

    Cote

    221Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Tables des successions
    • 1812-1823
  71. Résultat n°71

    Du 1er septembre 1893 au 21 mai 1894

    Date

    01/09/1893-21/05/1894

    Cote

    215Q/104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er septembre 1893 au 21 mai 1894
  72. Résultat n°72

    Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant, dit une ancienne cote d'inventaire, « copies et vidimus de chartes et actes postérieurs faits en conséquence pour la conservation des biens, droits, privilèges et franchises du chapitre d'Évreux. ».

    Date

    XIIe-1455

    Cote

    G124

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux,...
  73. Résultat n°73

    Du 17 novembre 1792 au 17 nivôse an IV

    Date

    17/11/1792-07/01/1796

    Cote

    215Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 novembre 1792 au 17 nivôse an IV
  74. Résultat n°74

    1861-1865

    Date

    1861-1865

    Cote

    219Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1861-1865
  75. Résultat n°75

    Du 6 avril 1857 au 13 mars 1858

    Date

    06/04/1857-13/03/1858

    Cote

    215Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 avril 1857 au 13 mars 1858
  76. Résultat n°76

    Du 12 août 1841 au 23 janvier 1842

    Date

    12/08/1841-23/01/1842

    Cote

    215Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 août 1841 au 23 janvier 1842
  77. Résultat n°77

    Du 2 novembre 1932 au 3 septembre 1934

    Date

    02/11/1932-03/09/1934

    Cote

    217Q/77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 novembre 1932 au 3 septembre 1934
  78. Résultat n°78

    Damville : Publication, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Damville : Publication, arrêt POS.
  79. Résultat n°79

    Du 23 mars 1824 au 9 octobre 1829

    Date

    23/03/1824-09/10/1829

    Cote

    216Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 23 mars 1824 au 9 octobre 1829
  80. Résultat n°80

    Du 8 octobre 1869 au 22 novembre 1871

    Date

    08/10/1869-22/11/1871

    Cote

    217Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 8 octobre 1869 au 22 novembre 1871